Droit civil

Apparence et représentation en droit positif français

Armes, munitions et explosifs

Arrêtez d'emmerder les Français !

Auteurs, artistes, compositeurs : tous vos droits : oeuvres écrites, orales, musicales, d'arts plastiques, graphiques, logiciels...

Code civil belge

Code de l'expropriation 2000 : commenté et annoté

Code rural 2000 : commenté et annoté

Commission nationale de l'informatique et des libertés : 20e rapport d'activité 1999

Construction et gestion de l'immeuble : édification, vente, location, maintenance

Contrat d'assistance et activité d'assurance

Contrats de mariage et régimes matrimoniaux : application, conséquences, liquidation

Coopération professionnelle entre époux : rapport, première lecture

Copropriété dans la cité

De l'équité en droit privé

De la représentation en droit privé

Dommage corporel : éléments médico-légaux à l'usage du médecin et du juriste

Droit civil : introduction, personnes, famille, biens, obligations

Droit civil : les biens, les personnes, la famille

Droit civil : les obligations : annales 2000

Droit civil : libéralités, partages d'ascendants

Droit civil : régimes matrimoniaux

Droit civil. Vol. 10. Index général des matières

Droit civil. Vol. 3. Les biens

Droit civil. Vol. 4. Régimes matrimoniaux, successions, libéralités

Droit des sûretés

Droit et handicap

Droit et homosexualité : Etat de droit

Face aux sectes : rapport, première lecture

Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes

Famille et patrimoine

Guide juridique et pratique de l'adoption

Guide juridique et pratique du célibataire

Histoire de l'expropriation

Intempéries et droit privé : étude de quelques aspects essentiels des problèmes posés par les phénomènes météorologiques et par leurs conséquences en matière de droits réels et de responsabilité civile

Introduction au droit et droit civil

L'agent immobilier : vente, achat, location

L'enfant et le droit : une autonomie sous surveillance

L'imitation : contribution à l'étude juridique des comportements référentiels

L'union matrimoniale dans la tradition des peuples noirs

L'usufruit immobilier

L'évaluation du préjudice corporel : expertises, principes, indemnités

La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'occupation

La création multimédia

La famille et la convention européenne des droits de l'homme

La liberté d'opinion et le droit pénal

La maîtrise de la gestion des tutelles hospitalières

La médiation familiale en Europe

La spoliation financière