Grands thèmes droit public

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Pratique du droit des affaires aux Etats-Unis

Publicité et promotion des ventes : le cadre juridique

Sites contaminés : en droit comparé de l'environnement, actes des journées, Limoges, 18 et 19 janvier 1994

Textes de droit constitutionnel

Travaux dirigés de droit des affaires

Urbanisme

Vente et commerce des animaux

Vitesse et sécurité routière : rapport au Premier ministre

350 questions pratiques de gaz naturel dans le bâtiment

CSA, rapport d'activité 1993

Code de l'administration communale annoté (Sénégal)

Code de l'urbanisme

Code de la voirie routière

Code rural. Vol. 3. L'Exploitation agricole

Code rural. Vol. 8. Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique

Comportement du consommateur, facteurs d'influence externe : famille, groupes, culture, économie et entreprise

Concurrence et consommation

Conseil de la concurrence : septième rapport d'activité, année 1993

Coopération en matière de réglementation dans un monde interdépendant

Droit au musée, droit des musées

Droit commercial

Droit commercial et des sociétés

Droit commercial européen

Droit constitutionnel : lexique

Droit de l'urbanisme

Droit de la communication

Droit des affaires, éthique et déontologie

Droit du commerce international

Droit pratique de l'homme d'affaires

Droit vaudois de la construction : textes annotés de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire et de son ordonnance d'exécution, de la loi cantonale sur l'aménagement du territoire et les constructions et de son règlement d'exécution

Eléments de droit commercial

Eléments de droit public marocain

Eléments pour un droit européen consensuel dans le domaine de la construction : rapport au Premier ministre

Entre l'influence et l'intervention : certains aspects juridiques de l'assistance financière multilatérale

Extraterritorialité du droit de la concurrence aux Etats-Unis et dans la communauté européenne

Guide du citoyen

Hygiène alimentaire : produits diététiques et de régime, denrées destinées à une alimentation particulière

Index alphabètique des nomenclatures d'activités et de produits

Introduction au droit des services publics

Investigations et sanctions en droit de la concurrence : étude de droit comparé

L'informatique et le droit

La Chasse et le droit

La Diversification en agriculture (aspects juridiques)

La Justice constitutionnelle dans les Etats du nouveau Commonwealth : le cas de l'Ile Maurice

La Réduction du prix de vente en cas de défaut ou de non-conformité de la chose : le code suisse des obligations et la convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises

La signalisation routière en agglomération

Le Contentieux de l'environnement