Administration territoriale

Du nouveau ministère, et du refus de l'impôt

Du pouvoir et de l'organisation administrative en France, avant et après 1789

Du principe d'autorité depuis 1789 suivi de Nouvelles considérations sur le même sujet

Du principe d'autorité et du parlementarisme

Du projet Mackau : tendant à violer la loi du 24 avril 1833 sur le régime législatif des colonies

Du rachat et de l'exploitation des chemins de fer par l'Etat. : rapport présenté à la chambre : de commerce le13 juillet 1880

Du remboursement des rentes

Du système actuel de la dette publique et de l'amortissement, et des obstacles : que ce système oppose au crédit

Du système adopté pour arriver au ministère, en réponse à M. de Châteaubriand

Du système représentatif appliqué aux colonies françaises

Décentralisation et centralisation au Cameroun : la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités locales

Décharges de responsabilité pour les prêts hypothécaires. 24 octobre 1894

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 16 septembre 1800 : (29 fructidor an 8)

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 22 avril 1803 : (2 floréal an 11)

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 23 mai 1800 : (3 prairial an 8)

Déclaration du caractère de bienfaisance des dons et legs charitables faits aux établissements : publics ou d'utilité publique (art. 19 de la loi du 25 février 1901)

Décoloniser la province : la vie régionale en France

Décret du 1e mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie : 21e édition, mise à jour des textes en vigueur jusqu'au 30 juin 1898

Décret du 1er mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie : 20e édition

Décret impérial contenant règlement sur le service du pilotage. Au quartier impérial de Posen : le 12 Décembre 1806

Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers : aspirants, fonctionnaires...

Défense nationale de la patrie, conférence donnée au profit des blessés des ambulances du Lot

Défense nationale. Fortifications forestières. La guerre sous bois et dans les haies

Délibération de la chambre de commerce du Mans sur le rachat des chemins de fer et la réforme : des tarifs. Rapport

Délibération du tribunal de commerce de Caen sur le projet de réforme de la législation : des faillites, prise le 31 octobre 1885, sur le rapport de M. L. Savare

Délibération sur la question domaniale (18 mai 1887)

Délibération sur le projet de réforme de la législation des faillites, 27 novembre 1885

Délibération sur les modifications à apporter dans la législation actuelle des patentes

Départemens et communes. Améliorations indispensables. Décembre 1830

Département de Seine-et-Oise. Loi du 23 décembre 1874. Surveillance des enfants en nourrice

Département de l'Aveyron. Rapport sur le service de l'asile public d'aliénés de Rodez

Département des Basses-Alpes. Recueil des usages locaux de l'arrondissement de Digne

Département des finances et du commerce d'Haïti (1892-1894). Première partie. Rapports : au président de la République et au conseil des secrétaires d'Etat

Département du Calvados. Assistance des vieillards, des infirmes et des incurables privés : de ressources (loi du 14 juillet 1907)...

Département du Gers. Asile public d'aliénés. Rapports sur la situation morale, administrative : et médicale pendant l'année 1861

Déplacement de l'école normale de filles de Miliana : extrait du registre des délibérations du : Conseil municipal de Miliana, séance extraordinaire du 10 mars 1883

Dérasement partiel des fortifications, voies et moyens d'exécution, emprunt de 17 millions : 500,000 francs : rapport de la commission, décembre 1891

Désacraliser le chiffre dans l'évaluation du secteur public : conférences-débats à l'Inra en 2012, le 24 janvier à Rennes et le 14 février à Paris

Désignation des objets présumés, d'après l'opinion publique, devoir occuper la chambre : des députés en 1817

Détails abrégés sur la campagne de Moscou en 1812, en réponse à toutes les brochures qui ont : paru sous ce titre jusqu'à ce jour ; par un Français, secrétaire particulier de l'état-major....

Détails pratiques sur les diverses constructions de cet établissement : docks-entrepôts : de La Villette

Développement des conclusions motivées

Développement sommaire d'un nouveau système de crédit et d'amortissement : de la dette publique, applicable à la France...

Développer un contrôle de gestion efficace : pour une plus grande performance territoriale

Eclaircissemens sur les lois, les budgets et les comptes de finances, depuis la Restauration : en réponse à une brochure récemment publiée sur le même sujet

Eclaircissements touchant les motifs et les circonstances de la détention de M. Alphonse Mahul : suivis d'observations sur les prisons de la Force et de la Conciergerie

Ecole supérieure de guerre, 1896-1897. Alimentation et ravitaillement des armées en campagne : cours d'administration en temps de guerre et de manoeuvres...

Ecoles normales primaires. Secrétariats de mairie. Actes de l'état civil, matières usuelles : d'administration municipale et de police rurale, conférences...