Administration territoriale

Discours prononcés à l'occasion de la plantation et de la bénédiction de l'arbre de la liberté : à Sainte-Marie-aux-Mines, le 9 avril 1848

Discours sur l'establissement de l'Hospital général, fondé à Paris par le Roy, en l'année 1657

Discours sur la présidence de la République

Discours sur les remèdes secrets, autorisés par le gouvernement

Discussion des pétitions pour l'abolition complète et immédiate de l'esclavage : Séances de la Chambre des députés des 24 et 26 avril et 7 mai 1847

Discussion sur l'immigration : extrait des procès-verbaux des délibérations du conseil général : session ordinaire, 11e séance, du 17 décembre, présidence de M. Agricole

Dispositions générales : volume mis à jour à la date du 20 septembre 1918

Distribution d'eau : remplacement et entretien des conduites, cahier des charges

Distributions d'eau : le contrôle de la consommation, prévention du gaspillage

Documents officiels sur la campagne d'Italie en 1859, suivis des éphémérides et accompagnés : de 4 plans

Documents publiés en juillet 1901 par le Conseil d'administration

Documents relatifs à la position de Monseigneur Dupuch

Don d'une somme de 121,000 francs fait à divers établissements publics, en 1853

Dossiers usuels constitués conformément aux instructions ministérielles (Ed.1910)

Dossiers usuels constitués conformément aux instructions ministérielles (Ed.1913)

Droit public. De la Régence, définition, principes, histoire, questions de droit et de personnes : attributions, autorité, dotation, etc

Du Catholicisme et de la République en France

Du Cautionnement et du Transport des journaux

Du Changement de ministère, en décembre 1821, par un royaliste

Du Contentieux administratif et de la jurisprudence du Conseil d'Etat : spécialement en matières militaires

Du Contrat de travail dans les mines saxonnes sous le régime du Code civil allemand

Du Crédit public et du remboursement de la rente cinq pour cent

Du Curage des cours d'eau non navigables ni flottables

Du Devoir des honnêtes gens aux prochaines élections

Du Droit de la force, guide international du commandant de bâtiment de guerre

Du Délai des distances dans les procédures contre les Compagnies de chemins de fer

Du Gouvernement et des citoyens, de leurs droits et de leurs devoirs respectifs

Du Gouvernement représentatif en France et en Angleterre

Du Partage des biens des pauvres à la suite de démembrements de communes

Du Parti qu'on pourrait tirer d'une expédition d'Alger, ou de la Possibilité de fonder : dans le bassin de la Méditerranée, un nouveau système colonial et maritime...

Du Pouvoir municipal et de la police intérieure des communes. 3e édition

Du Principe des gouvernemens, des progrès de l'esprit humain dans l'énoncé de ce principe : depuis les temps anciens, ceux de Cicéron et ceux récens de Montesquieu

Du Recensement de 1846, sous le rapport des subsistances, des émigrations, des immigrations : des entreprises industrielles et des travaux d'utilité publique

Du Remboursement ou de la réduction de l'intérêt de la dette cinq pour cent

Du Remboursement ou de la réduction de l'intérêt de la dette cinq pour cent

Du Renouvellement intégral, considéré dans l'intérêt de la prérogative royale et de l'inaliénabilité : du pouvoir monarchique

Du Renvoi sous la surveillance de la haute police de l'Etat

Du Régime colonial et de son influence sur le commerce, l'industrie et la marine de France, suivi : d'une lettre publiée avant la présentation du projet de loi sur les primes à l'exportation...

Du Sang et des nerfs en médecine, d'après les données de la physiologie expérimentale

Du Suffrage universel

Du Système colonial de la France sous les rapports de la politique et du commerce, accompagné : d'un tableau donnant la nomenclature technologique...

Du Système répressif et de la poursuite criminelle en Angleterre, discours

Du Sénat dans les municipes en droit romain. Des Attributions du Conseil général : et de la Commission départementale en droit français

Du Taux de l'enregistrement en matière de ventes de biens appartenant à des établissements publics

Du Travail libre et du travail forcé aux colonies françaises

Du choix d'un impôt

Du crédit et de la dette publique, ou encore un projet de réduction des rentes 5 pour 100

Du ministère