Administration territoriale

Liste des gouverneurs, lieutenants généraux et lieutenants du roi en Guienne

Liste des membres résidents, associés libres et correspondants de la Société philotechnique (1808) : au 1er janvier 1808

Livre d'or du cinquantenaire d'Oyo : 1963-2013 : géographie, histoire, civilisation, atouts

Loi anglaise sur les marques de fabrique. Enregistrement. Formalités (Ed.1876) : Taxes

Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an XI sur le notariat (1902) : Circulaire ministérielle du 16 août 1902

Loi du 7 août 1913. Lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie, de l'artillerie et du génie

Lois d'assistance publique de l'Etat d'Indiana (Etats-Unis, Amérique) (Ed.1907)

Ma part du Trésor : le parcours de l'un des derniers trésoriers-payeurs généraux

Madagascar et les moyens de la conquérir, étude militaire et politique

Madagascar, la politique et le commerce

Maire : un combat de chien !

Maires à la dérive ou dérives des maires ?

Maison de répression de Nanterre : contribution à l'étude des questions au patronage (Ed.1890) : des détenues

Management public

Manager les données publiques : ouverture, exploitation, valorisation

Manuel des candidats aux grades d'officier de l'armée territoriale

Manuel des sujets des compositions écrites pour l'admission des officiers et sous-officiers (1906) : des divers corps de troupe dans la gendarmerie...

Manuel du Gendarme pour servir à la rédaction des procès-verbaux. 12e édition (Ed.1897)

Marchés publics : code des marchés publics (CMP), CGCT, art. L. 2122-21 à L 2122-22 : circulaire du 14 février 2012 (guide de bonnes pratiques)

Marine et colonies. Extrait de l'instruction du 2 juillet 1828

Marine marchande et colonies

Marine nationale. Règlement ayant pour objet de prévenir les abordages en mer (Ed.1906) : (du 21 février 1897), modifié et complété par décret du 9 novembre 1905...

Marketing mobile et communication publique : nouvel enjeu et solutions techniques

Mettre en oeuvre la propreté urbaine : pour une gestion différenciée de l'espace public

Mettre fin à une délégation de service public

Millefeuille territorial et décentralisation : de la commune à la région, plaidoyer pour une réforme

Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts. Direction de l'enseignement primaire (1919) : 5e bureau. Instruction du 10 juin 1919 sur les bourses d'enseignement primaire supérieur

Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Règlement de l'administration (Ed.1910) : national

Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Nouveau cahier des clauses (Ed.1876) : et conditions générales imposées aux entrepreneurs des ponts et chaussées (16 9bre 1866)

Ministère de l'agriculture. Direction de l'agriculture. Culture mécanique. 2e bureau (Ed.1916) : officiels et documents pouvant servir à l'organisation des syndicats...

Ministère de l'intérieur. Sociétés de secours mutuels. Statuts-modèles. 16e édition (Ed.1884)

Ministère de la Guerre. Direction de l'Intendance. Hautes payes de guerre, indemnités de combat : pécules

Ministère de la Guerre. Direction du contrôle. Commission centrale des réquisitions (Ed.1917) : Jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877

Ministère de la Guerre. Décret du 13 mars 1894 sur l'organisation de l'Ecole Polytechnique (Ed.1894)

Ministère de la Guerre. Ecoles régimentaires. Cours préparatoire. Géométrie

Ministère de la Guerre. Instruction du 1er mai 1897 pour le payement des dommages (Ed.1897) : des dommages causés aux propriétés privées pendant les manoeuvres...

Ministère de la Guerre. Instruction du 20 mars 1917 relative au remplacement (Ed.1917) : pendant la durée de la guerre des prestations...

Ministère de la Guerre. Permissions et congés. Règlement général du 5 septembre 1917 (Ed.1917)

Ministère de la Guerre. Règlement : le service des fourrages dans les brigades de Gendarmerie (1892) : les brigades de Gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison

Ministère de la Marine. Arrêté ministériel du 25 février 1889 relatif à l'admission (Ed.1889) : des sous-officiers d'infanterie de marine à l'école militaire d'infanterie de Saint-Maixent

Ministère de la guerre. Cahier des charges générales du 24 février 1908, pour la fourniture (1917) : au service de l'artillerie, des laitons en bandes destinés à la confection des étuis de cartouches

Ministère de la guerre. Décret du 11 mars 1894 sur le service des armées en campagne (Ed.1894) : des armées en campagne (titres exploration et sûreté)

Ministère de la guerre. Décret du 20 octobre 1894. Décision ministérielle du 4 septembre 1894 (1895) : modifiant certains documents relatifs aux transports militaires...

Ministère de la guerre. Ecole de sous-officiers de l'artillerie et du génie des équipages (Ed.1890) : des équipages militaires. Décret d'organisation et programmes...

Ministère de la guerre. Instruction du 10 octobre 1901 pour les nominations (Ed.1902) : de troupe et l'admission dans les écoles militaires préparatoires et à l'orphelinat Hériot

Ministère de la guerre. Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés (Ed.1903) : que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires

Ministère de la guerre. Instruction du 1er avril 1902 sur le service des écoles régimentaires (1902) : des corps de troupe de cavalerie

Ministère de la guerre. Instruction du 30 avril 1883 sur le service journalier et municipal (1897) : garde républicaine