Administration territoriale

Ministère de la guerre. Instruction du 30 juin 1900 sur les commissions de gare (Ed.1900)

Ministère de la guerre. Instruction du 31 octobre 1899 sur le service du harnachement (Ed.1900) : du harnachement dans les établissements du génie

Ministère de la guerre. Instruction du 6 août 1901 sur le service des écoles régimentaires (Ed.1901) : des corps de troupes d'infanterie...

Ministère de la guerre. Instruction ministérielle du 6 juin 1899 sur le service des forges (Ed.1899)

Ministère de la guerre. Instruction provisoire pour l'application dans le service du génie (Ed.1903) : des dispositions du cahier des clauses et conditions générales...

Ministère de la guerre. Instruction sur l'administration des gendarmes réservistes (Ed.1884) : et territoriaux dans leurs foyers, du 1er février 1884

Ministère de la guerre. Règlement du 12 juin 1875 sur les manoeuvres de l'infanterie

Ministère de la guerre. Règlement du 16 mai 1896 pour l'application du décret du 20 mars 1890 (1896) : portant organisation de l'école d'administration militaire...

Ministère de la guerre. Règlement sur l'instruction du tir. (1er mars 1888.)

Ministère de la guerre. Règlement sur le recrutement, la répartition, l'instruction (Ed.1898) : l'instruction, l'administration, l'inspection des officiers de réserve...

Ministère de la marine et des colonies. Codification des actes qui règlent au Sénégal (Ed.1862) : et dépendances le service des curatelles aux successions et biens vacants...

Ministère de la marine. Arrêté ministériel relatif aux avancements, distinctions honorifiques (1891) : et notes semestrielles du corps des équipages de la flotte. Du 26 mai 1891

Ministère de la marine. Instruction relative aux actes de l'état civil, de procuration (Ed.1904) : de consentement et d'autorisation ainsi qu'aux procès-verbaux...

Ministère de la marine. Notification d'un décret du 25 juillet 1893 portant règlement (Ed.1893) : d'administration publique pour l'application de la loi du 30 janvier 1893 sur la marine marchande

Ministère des finances. Instruction générale sur les réclamations en matière de contributions (1898) : directes et taxes assimilées. 29 janvier 1898

Ministère du Travail & de la Prévoyance sociale. Retraites des ouvriers mineurs, amélioration (1 : majoration. Circulaire du 26 février 1908

Missionnaires d'Asie : oeuvre néfaste des congrégations, le protectorat des chrétiens

Mutation dans les collectivités territoriales

Mémoire des entrepreneurs de Clairvaux venus au conseil de préfecture de l'Aube (Ed.1848) : en réponse aux griefs articulés dans la demande en résiliation du marché du 14 décembre 1847

Mémoire en réponse au rapport fait par M. Arnault Dubois, au nom de la commission (Ed.1892) : d'examiner les propositions relatives au placement des employés et ouvriers de toutes professions

Mémoire pour les anciens colons de Saint-Domingue, au roi, aux Chambres, à la France

Mémoire relatif aux travaux exécutés pour améliorer le régime des eaux sur la rivière de l'Ourcq

Mémoire sur l'artillerie des anciens et sur celle du moyen âge

Mémoire sur un projet d'avenue reliant la place de l'Hôtel-de-ville à la place de la Comédie : présenté à M. le maire et à MM. les conseillers municipaux de la ville de Bordeaux

Mémoire touchant la supériorité pièces artillerie longues et solides sur pièces courtes et légères : et où l'on fait voir l'importance de cette supériorité à la guerre

Mémoire à consulter sur l'emploi des fonds votés par le conseil général du Gard (Ed.1871) : en sa session extraordinaire de 1870

Napoléon III en Italie : deux mois de campagne, Montebello, Palestro, Turbigo, Magenta, Marignan, Solférino, Villafranca

Nomenclature M14 commentée : 2014

Nos chers départements français !

Nos finances publiques vues de l'intérieur

Nos franchises savoyardes et la liberté ou Les PP. capucins devant le conseil municipal (Ed.1901) : séance du 5 novembre 1901

Nos honorables s'amusent

Note fournie au comte d'Erlon, Gouverneur des possessions françaises d'Afrique du nord

Note sur quelques changements désirables dans la législation des sociétés par actions (Ed.1916)

Note, circulaires et rapports sur le service de la conservation des monuments historiques

Notes et documents concernant la législation douanière des pétroles en France (Ed.1890)

Notice sur M. de Janville, ancien conseiller au parlement et président chambre des comptes Rouen

Notice sur l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Ed.1900)

Notice sur la bataille d'Espinosa de los Monteros gagnée par l'armée française (Ed.1808) : les 10 et 11 novembre 1808

Notice sur la vie et les travaux de M. Henri Bouchot

Notice à l'usage des travailleurs qui veulent s'établir dans la colonie de la Guyane française

Notre but au Tonkin. Lettre à M. le Président du Conseil. Mars 1884

Nouveau Mémoire d'un paroissien de Notre-Dame, à l'avocat de la paroisse

Nouvelle-Calédonie et dépendances. Arrêté sur les délibérations du conseil général (Ed.1886) : sur l'enregistrement (du 12 février 1886)

Nouvelles de Saint-Domingue, du 9 août 1790

Observations adressées par le Conseil des délégués sur l'expropriation forcée (Ed.1842) : chargée de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques...

Observations d'un négociant sur le décret du 24 juin 1808. Addition aux observations d'un négociant

Observations du général du génie Vincent