Histoire droit / Institution

Recueil des consultations rendues par plusieurs jurisconsultes de la Belgique sur des questions : qui résultent d'un prétendu contrat de mariage, entre Charles Dhont et Isabelle Claesman

Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes : Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de ville de la ville de Rouen

Recueil des dernieres et principales ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu : la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées d'édicts du Roy

Recueil des décisions des tribunaux arbitraux mixtes institués par les traités de paix

Recueil des décisions des tribunaux arbitraux mixtes institués par les traités de paix

Recueil des décisions des tribunaux arbitraux mixtes institués par les traités de paix

Recueil des décisions des tribunaux arbitraux mixtes institués par les traités de paix

Recueil des décisions des tribunaux arbitraux mixtes institués par les traités de paix

Recueil des décisions des tribunaux arbitraux mixtes institués par les traités de paix

Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté : des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Recueil des factums de la demoiselle Catherine Cadiere, du Pere Jean-Baptiste Girard Lesuite : du Pere Estienne-Thomas Cadiere, de messire François Cadiere et du Pere Nicolas de Saint-Joseph

Recueil des écrits qui ont été faits sur le différend d'entre messieurs les pairs de France : et les présidents au mortier du Parlement de Paris, pour la manière d'opiner aux lits de justice

Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence

Recüeil de diverses lettres patentes, edits et declarations des rois de France et d'Angleterre

Reglement de l'estat de la sayeterie d'Amiens, ordonné et arresté par le bailly d'Amiens : suivant l'arrest de la Cour de Parlement par forme de provision, et arrestez jusques en l'an 1640

Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610 : Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium

Reponse au memoire instructif du Pere J.-B. Girard, jesuite pour demoiselle C. Cadière, appelante

Reponse au mémoire pour remettre l'ordre archihospitalier, militaire regulier du Saint Esprit : de Montpellier dans ses biens, en execution de l'Edit du mois de mars 1693

Reponse des Suisses : au Memoire pour un reglement, au sujet des privileges dont les Suisses doivent joüir en France

Reponses au memoire du presidial de Bourg en Bresse

Requête au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, pour les doyen, chanoines : et chapitre de l'église métropolitaine de Paris contre l'inspecteur du domaine de la couronne

Response pour dame Jeanne de Guenegaud, prieure du prieuré de Saint Nicolas : de l'Hostel-Dieu de Pontoise, ordre de Saint Augustin, de la fondation de Saint Louïs

Revue de législation ouvrière et sociale : Lois et règlements, débats et projets parlementaires, congrès, bibliographie

Revue de législation ouvrière et sociale : Lois et règlements, débats et projets parlementaires, congrès, bibliographie

Revue des causes célèbres, politiques et criminelles. Les procès de trahison

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue historique de droit français et étranger

Revue internationale de droit pénal

Revue pratique de droit français

Revue pratique de droit français

Règlement provisoire pour le service des troupes en campagne 1809

Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne

Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire : Exposé

Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, depuis la Durance jusqu'à la mer : Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc

Réflexions sur les principes de la justice

Réfutation des faits de la requête contenant les moyens de nullité proposés par Mme de Saint-Vincent : Pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame de Saint-Vincent

Réglemens

Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le Roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes

Répertoire de législation et de jurisprudence forestières

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans : contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés

Réplique à un écrit intitulé Mémoire justificatif des sujets de l'Académie royale de musique

Réponse au Mémoire de M. Félix-Amédée Messier, daté de Paris, 8 juillet 1853