Histoire droit / Institution

Etat de la question dans les législations française et étrangères

Etude comparée des principales législations européennes en matière de faillite

Etude concernant la loi fédérale suisse 25 juin 1891, sur rapports droit civil des citoyens établis

Etude de la législation allemande sur les brevets d'invention

Etude de la noblesse d'Empire créée par Napoléon Ier : thèse de doctorat en droit (sciences juridiques)

Etude historique et critique sur la législation des mines : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit de Bordeaux, le 20 décembre 1895

Etude pratique sur l'instruction et la procédure criminelle en France et en Angleterre

Etude sur l'octroi de mer à La Guadeloupe, à la Martinique et à la Réunion : thèse pour le doctorat

Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne

Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne (2e éd.) : Caractère de la dot en droit romain et condition de l'enfant naturel

Etude sur la législation des Hébreux

Etude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens : précédée d'un exposé sur la condition politique des personnes à Rome

Etude sur la nullité des actes de disposition entre vifs, qui ont pour objet la chose d'autrui : thèse pour le doctorat soutenue... le 8 février 1877

Etude sur la théorie générale des obligations

Etude sur le retour légal : thèse...

Etude sur le régime commercial et douanier des colonies et de l'Algérie : proposition de loi : de M. Léon Peulevey, député, et de quelques uns de ses collègues

Etude sur le titre préliminaire du projet de révision du Code civil belge

Etude sur une question relative à la liberté de l'enseignement du droit

Etudes critiques sur le décret de Burchard de Worms

Etudes de droit constitutionnel : France, Angleterre, Etats-Unis

Etudes de droit international et de droit politique

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive

Etudes sur l'histoire du droit

Etudes sur les institutions germaniques : la procédure de la lex salica

Examen de l'article 6 de la loi sur les élections du 5 février 1817

Examen de la Constitution françoise

Examen des deux projets de loi relatifs aux colonies : et notamment des art. 20 et 21 : adressé à la chambre des députés

Examen des lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819 et 31 mars 1820

Examen des lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819 et 31 mars 1820

Examen du projet de loi sur la propriété littéraire (1863)

Examen du projet de loi sur les banques coloniales

Explication du Code Napoléon : droit civil, commercial, pénal, administratif

Explication du capitulaire "de villis"

Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 4 : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....

Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 5 : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....

Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 6 : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....

Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 7 : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....

Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 8 : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....

Explication théorique et pratique du Code Napoléon Tome 9 : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence....

Explication théorique et pratique du Code civil T6 : contenant analyse critique auteurs, jurisprudence, traité résumé après commentaire de chaque titre.

Explication théorique et pratique du Code civil Tome 2

Explication théorique et pratique du Code civil Tome 3

Explication théorique et pratique du Code civil Tome 5

Explication théorique et pratique du Code civil.... Tome 1

Explication théorique et pratique du Code civil.... Tome 12

Explication théorique et pratique du Code civil.... Tome 2

Explication théorique et pratique du Code civil.... Tome 3

Explication théorique et pratique du Code civil.... Tome 4