Histoire droit / Institution

Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 3

Décrets sur l'organisation de l'école militaire d'infanterie : instructions et programmes pour l'admission des sous-officiers à cette école

Défense des intérêts coloniaux confiés au conseil des délégués pendant la législature de 1833 à 1838

Défense du docteur Béchet

Département des Côtes-du-Nord. Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Saint-Brieuc

Département du Rhône. Election des députés (26 avril 1914). Lois, décrets et instructions à déposer : sur le bureau de vote (exécution de la circulaire ministérielle du 4 avril 1914)

Développements récents en droit de l'environnement 2014

Edict de janvier 1586, déclaration du 17 juillet 1633 et arrest du Conseil d'Etat du 16 mai 1635

Eloge de Dufaure : discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats, 26 novembre 1883

Elémens du droit politique

Eléments de droit politique

Eléments de droit public et administratif. 3, Eléments de droit public et administratif T3

Eléments de droit public et administratif. Constitution et Senatus-consultes : année 1852. Tome II : Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852.

Eléments de droit romain, à l'usage des étudiants des Facultés de droit (7e édition) : Droit romain, personnes, droits réels, obligations, successions, procédure civile et actions

Eléments du Code Napoléon. Précis historique de l'ancienne législation française

Eléments du droit français Tome 1 : Rapports avec le droit naturel et l'économie politique

Eléments du droit français Tome 2 : Rapports avec le droit naturel et l'économie politique

Eléments du droit français. Analyse raisonnée de la législation

Emplois réservés aux anciens militaires indigènes d'Algérie. Volume arrêté à la date du 14 août 1917

Enseignement de la législation et de l'économie politique. Ecole supérieure de commerce de Marseille

Entretien de deux jeunes amis sur la lettre de M. le Vte de Châteaubriand

Esprit de la constitution du 25 février 1875

Esprit du Code Napoléon, tiré de la discussion T2

Esprit du Code Napoléon, tiré de la discussion T5

Esprit du droit et applications à la politique et à l'organisation de la monarchie constitutionnelle

Esprit du droit et ses applications à la politique 2ème édition

Essai en forme de commentaire sur la législation de police simple 3e édition

Essai historique et critique sur la législation des grains jusqu'à ce jour

Essai sur l'histoire des Comices de Rome, des Etats-généraux de la France et parlement d'Angleterre

Essai sur l'histoire des donations entre époux et leur état d'après le Code Napoléon

Essai sur l'histoire du droit français Tome 1 : depuis les temps anciens jusqu'à nos jours y compris le droit public et privé Révolution française.

Essai sur l'histoire du droit français Tome 2

Essai sur la liberté de la presse

Essai sur la liberté de la presse

Essai sur la marine, où l'on propose une nouvelle constitution

Essai sur la séparation des pouvoirs : dans l'ordre politique, administratif et judiciaire

Essai sur le "homestead" européen

Essai sur le bail à cens en Bourgogne, et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon : de 1395 à 1400 : thèse pour le doctorat, sciences juridiques,...

Essai sur le droit de propriété et ses limites : thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)

Essai sur le droit public d'Athènes

Essai sur le pluralisme juridique : l'exemple du Vanuatu

Essai sur les formes et les effets de l'affranchissement dans le droit gallo-franc

Essai sur les motifs d'éviter les procès

Essais critiques, historiques, politiques et philosophiques sur la Constitution de 1848

Essais sur l'esprit des lois coloniales

Etablissement et révision des constitutions en Amérique et en Europe

Etablissements français de l'Océanie

Etat de l'officier