Histoire droit / Institution

Le régime fiscal des successions dans les pays extra-européens

Le régime fiscal des successions en France et dans les principaux pays de l'Europe

Le régime successoral de la petite propriété

Le scrutin de liste par circonscriptions

Le secret des actes d'huissiers : loi du 15 février 1899, historique, commentaire et application

Le secret professionnel des notaires

Le service des poids et mesures dans les divers états d'Europe

Le suffrage universel et les abstentions

Le système judiciaire de la Grande Bretagne

Le tarif appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Le testament romain, la méthode du droit comparé et l'authenticité des XII Tables

Le travail des femmes dans l'industrie française : thèse pour le doctorat

Le tribunal criminel de Limoges sous la Convention

Le tribunal des centumvirs : thèse pour le doctorat

Le très-parfaict praticien françois contenant les plus fréquentes & ordinaires questions de pratique

Le trésor de l'ancienne jurisprudence romaine, ou Collection des fragmens du droit romain

Le trésor en affaires, La facilité de faire soi-même ses comptes et connaître ses droits

Le télégraphe dans ses relations avec la jurisprudence civile et commerciale

Le vade-mecum du notariat 2e édition

Le véritable conseiller en affaires : nouveau manuel complet de législation usuelle et pratique

Le véritable conseiller en affaires : nouveau manuel complet de législation usuelle et pratique

Le véritable conseiller en affaires : nouveau manuel complet de législation usuelle et pratique 1858

Le véritable conseiller en affaires : nouveau manuel complet de législation usuelle et pratique 1860

Les Actions publiques et privées en droit égyptien Premier volume

Les Assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1888 -1908

Les Assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1888 -1908

Les Assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1888 -1908

Les Assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1888 -1908

Les Assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1888 -1908

Les Avocats aux conseils du roi. Etude sur l'ancien régime judiciaire de la France

Les Boucles d'oreilles, souvenirs de l'Ecole de droit, par Louis Méry

Les Causes de divorce en législation comparée. Thèse pour le doctorat

Les Codes français, contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce 1891

Les Condamnations conditionnelles, études sur le projet de loi voté par le Sénat 1890

Les Coutumes de la Marche, expliquées et interprétées suivant les loix, les meilleurs auteurs : & les arrêts intervenus . Nouvelle édition revue, corrigée

Les Donations entre époux en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat

Les Droits des arrosants de Craponne à Istres. Réponse aux prétentions de l'assemblée, avril 1877

Les Droits des inventeurs en France et à l'étranger

Les Droits successoraux des enfants naturels, par Hector Lambrechts

Les Entrepreneurs et la prescription de six mois

Les Etats du Dauphiné aux XIVe et XVe siècles : thèse pour le doctorat ès lettres présentée : à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble

Les Frais de justice, traité pratique de l'enregistrement des actes judiciaires et extra-judiciaires

Les Juges plébéiens de la colonie de Narbonne

Les Juvenile courts aux Etats-Unis : rapport à l'Université de Lyon

Les Lois commerciales de l'univers T.35 Russie-Pologne

Les Lois et coutumes de la guerre sur terre, d'après le droit international moderne

Les Lois militaires résumées en tableaux synoptiques. Armée de terre, armée de mer, volontariat

Les Législations françaises sur les tabacs sous l'ancien Régime