Histoire droit / Institution

Les Majorats littéraires, examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des : auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel

Les Plaidoyers civils, traduits en français, avec arguments et notes Tome 1

Les Plaidoyers civils, traduits en français, avec arguments et notes Tome 2

Les Questions d'Etat devant les Cours d'appel

Les Sacrifices de l'amour Partie 2

Les Sociétés commerciales par actions : manuel théorique et pratique des sociétés en commandites par actions

Les Taches de sang, leur signification, leur importance en médecine judiciaire

Les Ventes judiciaires, rapport présenté à l'assemblée générale des notaires de Toulon

Les accidents de travail et la responsabilité civile

Les accidents du travail en droit international

Les affranchissements de la main-morte dans le bailliage d'Amont en Franche-Comté

Les aliénés devant la loi

Les aliénés et la législation

Les anciennes prisons de Venise

Les associations au point de vue historique et juridique : plan de l'ouvrage

Les attributions judiciaires des administrateurs et chefs de poste en service à la côte d'Afrique

Les avantures de Néoptolème, fils d'Achile , propres à former les moeurs d'un jeune prince

Les calomniateurs condamnés 1876-1877 : jugement du tribunal civil d'autun du 4 avril 1877

Les capitulations entre l'empereur de France, et Mehemet quatrième empereur des Turcs

Les causes célèbres, ou Fastes du crime. Tome 1

Les causes célèbres, ou Fastes du crime. Tome 2

Les causes célèbres, ou Fastes du crime. Tome 3

Les causes célèbres, ou Fastes du crime. Tome 4

Les causes célèbres, ou Fastes du crime. Tome 5

Les causes célèbres, ou Fastes du crime. Tome 6

Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier : 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Les codes cambodgiens. Tome 1

Les codes cambodgiens. Tome 2

Les codes français : collationnés sur les éditions officielles

Les codes français : collationnés sur les éditions officielles

Les codes français : collationnés sur les éditions officielles : Code de procédure civile

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce

Les codes français collationnés par Louis Tripier. Code forestier

Les conditions du travail en Espagne : rapport adressé au ministre des Affaires étrangères

Les congrégations et l'impôt : du droit d'accroissement

Les congrégations religieuses et l'impôt, la taxe de 4 % sur le revenu, le droit d'accroissement : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 25 mars 1896

Les constitutions d'Europe et d'Amérique

Les consuls de Perpignan

Les conversions de rentes

Les coustumes du bailliage de Senlis , corrigées sur l'original qui est au Greffe de la Cour

Les coustumes generales et particulieres de France et des gaules

Les coutumes

Les coutumes du Val d'Orbey

Les coutumes et péages de Sens : texte français au commencement du XIIIe siècle

Les crimes célèbres

Les crimes célèbres

Les crimes célèbres. Jeanne de Naples. suivi de La Constantin. Tome 2

Les crimes célèbres. Tome 2