Histoire droit / Institution

Traité de la connoissance des droits et des domaines du roy

Traité de la police municipale. Tome 2, Partie 2

Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome I

Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites. Tome 2

Traité des donations, testamens et autres dispositions gratuites, suivant le Code Napoléon. Tome 2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques

Traité des droits, privileges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes-notes

Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai-8 juin 1838. Tome 1

Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai-8 juin 1838. Tome 2

Traité des minorités, tutelles et curatelles. Partie 1

Traité des minorités, tutelles et curatelles. Partie 2

Traité des peines des secondes noces

Traité des seigneuries

Traité des tailles et autres impositions

Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la lettre de change

Traité du contrat de constitution de rente

Traité du contrat et des lettres de change, des billets à ordre et autres effets de commerce

Traité du mariage, de la puissance maritale et de la puissance paternelle

Traité théorique et pratique d'instruction criminelle et de procédure pénale. Tome 4

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 3

Traité théorique et pratique de la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariée.. 2e édition

Traité théorique et pratique de procédure pénale

Traité théorique et pratique du contrat d'assurance sur la vie

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Eglise et des dixmes. 3e édition

Traités sur diverses matières de droit françois. Tome 2

Traités sur diverses matières de droit françois. Tome 3

Traités sur diverses matières de droit françois. Tome 4

Traités sur la coutume de Paris. 4e édition

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 2

Un drame judiciaire. La marquise de Douhault

Une brève histoire du droit en Europe : les 2.500 dernières années

Une histoire des droits dans le monde

Une véritable justice équitable, décolonisée, par et pour les peuples autochtones

Usages locaux ayant force de loi dans le département du Tarn

A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle

Abilina, nouvelle historique du XIIIe siècle

Abrégé des moyens par lesquels Charles second duc de Mantoüe et de Montferrat : doit estre maintenu en la possession des estats et biens du feu serenissime duc Charles I

Affaire Lavocat et de Boullenois. Procès d'un député contre un électeur, plaidoirie complète

Affaire des mines de Gouhenans, Haute-Saône

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau et des officiers publics

Analyse de la coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales

Annales de l'université de Toulouse 1 Capitole. Vol. 63

Application de la loi des compensations à la Révolution de 1789, à la Restauration de 1814 : et à la Révolution de 1830

Arrest contradictoire du 23 decembre 1668, portant un reglement de jurisdiction entre les prevost

Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant reglement sur les differens du diocese d'Alet

Arrests de la Cour de Parlement donnez en règlement sur les droicts, charges et honneurs : appartenans aux abbez commendataires en leurs abbayes

Arrests portant diminution, décharge et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume : et des provinces où les aydes n'ont cours, sur les marchandises, denrées, manufactures y specifiées