Histoire droit / Institution

Etude analytique, raisonnée et critique du Code civil, privilèges et hypothèques

Etude d'histoire du droit. Transformation du servage dans la Marche, rédaction de la Coutume 1521

Etude de droit international privé maritime

Etude de la mise en mouvement de l'action publique depuis l'antiquité jusqu'à nos jours thèse

Etude historique et critique sur l'objet du droit de préférence dans l'hypothèque

Etude historique et critique sur la maxime Nul en France ne plaide par procureur hormis le roi

Etude historique sur l'Ecole de droit de Montpellier, 1160-1793 : d'après les documents originaux

Etude historique sur la naturalisation, à l'occasion de la loi du 29 juin 1867

Etude historique sur les principes de 1789 en matière de procédure criminelle

Etude historique sur les textes de lois romaines : expliquant la destruction des monuments dans les derniers temps de l'Empire d'Occident

Etude juridique de l'arbitraire gouvernemental et administratif

Etude pratique de la législation, contenant le résumé des articles du Code civil

Etude sommaire sur les anciens fors et la coutume réformée de Béarn, les lois transitoires

Etude sur l'amélioration progressive de la condition des femmes en droit romain & français : thèse

Etude sur l'emphytéose en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Etude sur l'extradition : suivie du texte des traités franco-belge de 1874 et franco-anglais : de 1843 et 1876

Etude sur l'institution des consuls de la mer au Moyen âge

Etude sur la communauté réduite aux acquêts et la société d'acquêts jointe au régime dotal

Etude sur la condition des gens de lettres et des artistes à Rome

Etude sur la condition du mineur devant la loi pénale française

Etude sur la condition juridique et économique des fermiers, origine du droit de marché

Etude sur la dation en paiement, en droit français et en droit romain

Etude sur la donation et le testament en droit international privé

Etude sur la juridiction administrative, à l'occasion de la loi du 21 juin 1865

Etude sur la loi Voconia : fragment pour servir à l'histoire des institutions juridiques

Etude sur la loi du 23 mars 1855 sur la transcription hypothécaire, principalement avec les notaires

Etude sur la législation des sucres dans les divers pays d'Europe et aux Etats-Unis.

Etude sur la législation du logement insalubre : thèse pour le doctorat

Etude sur la législation impériale byzantine d'après la doctrine de l'Eglise chrétienne d'Orient : par Milan Paul Jovanovi

Etude sur la mort civile et la nécessité de son abolition

Etude sur la naturalisation en Algérie

Etude sur la novation en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Etude sur la novation en matière d'enregistrement : précédée d'une introduction historique : et du développement de la doctrine romaine

Etude sur la protection de la possession

Etude sur la pêche à la ligne

Etude sur la question juridico-civile des corps moraux

Etude sur la récidive

Etude sur la réserve à Rome, en France et en Roumanie

Etude sur la société en commandite par intérêt et par actions

Etude sur la séparation des patrimoines

Etude sur la séparation des patrimoines : thèse pour le doctorat

Etude sur la théorie de l'autonomie en droit international privé

Etude sur la validité dans les donations, à titre de partage anticipé, des clauses de réserve

Etude sur le Dialogue des avocats d'Anthoine Loysel

Etude sur le droit criminel international : discours prononcé le mercredi 9 décembre 1868 : à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille

Etude sur le droit des gens mariés dans les coutumes d'Amiens

Etude sur le droit pénal, l'échelle des peines, et les réformes à y introduire

Etude sur le mouvement électoral de 1869 à Marseille. Election Gambetta