Histoire droit / Institution

De la responsabilité des notaires d'après les lois. Tome 1 : la doctrine, la jurisprudence et les circulaires ministérielles

De la responsabilité des notaires d'après les lois. Tome 2 : la doctrine, la jurisprudence et les circulaires ministérielles

De la responsabilité du fait des choses inanimées

De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit : français : thèse pour le doctorat

De la restitution de la dot sous les différents régimes, en droit romain et en droit français thèse

De la revente sur folle enchère : thèse

De la récidive d'après la loi des 18 avril-13 mai 1863 : commentaire articles 57 et 58 du Code pénal

De la récidive et du régime pénitentiaire en Europe

De la récusation des magistrats pour cause de parenté ou d'alliance avec les défenseurs des parties

De la réforme du Code pénal français et de quelques articles des autres codes qui y ont rapport

De la réforme du régime hypothécaire

De la réforme du régime hypothécaire

De la réforme hypothécaire en France et en Prusse : examen critique comparé du projet de loi

De la réforme judiciaire dans les justices de paix

De la réparation des erreurs judiciaires

De la réparation des erreurs judiciaires

De la réserve légale en matière de succession

De la résolution de la vente pour défaut de payement du prix : thèse pour le doctorat

De la résolution pour inexécution des charges

De la révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits de ses créanciers : thèse pour le doctorat

De la saisie des navires en cas de blocus

De la servitude réelle usagère dans les forêts : thèse pour le doctorat

De la situation du clergé, de la magistrature et du ministère à l'ouverture de la session de 1827

De la société en droit romain et des sociétés à responsabilité limitée : thèse soutenue à Dijon

De la société loi du 24 juillet 1867 thèse pour le doctorat

De la solidarité en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la solidarité en droit romain, dans le droit coutumier et en droit français : dissertation

De la subrogation conventionnelle : thèse pour le doctorat

De la subrogation à l'hypothèque légale des femmes mariées : étude critique

De la succession anormale des ascendants, monographie, état de la doctrine et de la jurisprudence

De la séparation de corps : dissertation pour le doctorat

De la séparation de corps : thèse pour le doctorat

De la séparation des patrimoines : thèse pour le doctorat l'acte public sera soutenu le 22 août 1860

De la séparation des patrimoines : thèse qui sera soutenue

De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la séparation des patrimoines, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la théorie des rapports en droit romain et en droit français : soutenue le 25 juin 1879

De la tradition considérée comme mode translatif de propriété en droit romain : et dans l'ancien droit français

De la transaction en droit français : thèse pour le doctorat, soutenue le 8 juin 1897

De la transaction en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la transaction, sa nature, ses effets : thèse pour la licence soutenue devant la Faculté : de droit de Grenoble, le 4 août 1870

De la transmission de la propriété et de ses démembrements par les conventions

De la transportation, son organisation actuelle et ses résultats, pénitentiaire et colonial : thèse

De la tutelle des impubères et de la tutelle des femmes en droit romain

De la validité du mariage canonique contracté en France entre deux étrangers

De la vénalité des offices relativement au notariat Projet de loi motivé, sur le notariat

De liberatione legata, jus romanum Du paiement, droit français : thèse pour la licence

De locatione et conductione, jus romanum De la prescription, du temps requis pour prescrire