Histoire droit / Institution

Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Extinction de l'hypothèque. Droit français : Du : Renouvellement de l'inscription des privilèges et des hypothèques. Thèse pour le doctorat.

Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation. : Droit français : Le Droit des pauvres de la redevance prélevée au profit des hospices et des

Faculté de droit de Paris. Droit romain : Vente de la chose d'autrui. Droit français : des Droits : de la femme en cas de faillite du mari. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Hypothèque de la chose d'autrui. Droit français : de l'Autorité au civil de la chose jugée au criminel. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie pour éviction en matière de vente. Droit : français : de la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matières civile

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Pétition d'hérédité. Droit français : de la : Puissance paternelle et de ses déchéances. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Juridictions criminelles à Rome jusqu'à : l'établissement des cognitiones extraordinaire. Droit français : Etude sur la transportation.

Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pacte de constitut. Droit civil français, des Garanties : du trésor sur les biens des comptables.

Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la : Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 30 juin 1887

Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'Actio injuriarum : en droit privé romain. Droit français, de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Location des biens ruraux à prix d'argent et à : portion de fruits. Droit français,Du Bail à colonat partiaire, droit & résultats économiques. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Pénalité en droit romain : Droit français : Des Fonctions du président en matière pénale. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains : sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Obligations solidaires : Droit français. Des Seconds mariages. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit romain. Le louage de services : Droit français. Le salaire et le collectivisme. Thèse pour le doctorat, 19 janvier 1892

Faculté de droit de Paris. Droit romain. de la Cura annonae chez les Romains : Droit français. Syndicats de producteurs de marchandises au point de vue économique et pénal

Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain : De l'effet en France des actes licites passés à l'étranger en droit français. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte velléien, en droit romain. De l'Incapacité : de la femme mariée, en droit français. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Du contrat de cautionnement en droit romain et en droit français : Thèse pour le doctorat.

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat : De la Société en commandite : Droit romain : Du Contrat de société. Droit français

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat : Prêt à intérêt sous le droit intermédiaire : L'acte public sera soutenu le... 6 aout 1861

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat Des donations entre époux

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat soutenue le mardi 14 mars 1865

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : les Comices électoraux sous : la République romaine. Droit français : de la Capacité électorale

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Du partage des sociétés, en droit romain. : De la liquidation des sociétés commerciales, en droit français Par M. Edmond Roth-Legentil

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Inofficiosis testamentis, donationibus et dotibus : De la portion de biens disponible et de la réduction. Acte public soutenu le 1er juin 1847

Faculté de droit de l'Université de Paris. La Représentation politique des intérêts professionnels. : Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Divorce par consentement mutuel. : Thèse pour le doctorat

Faculté de droit. De la Novation et de l'indivisibilité en matière de compte courant

Faculté droit de Paris. Thèse de doctorat. Droit romain. Postliminium et fiction de la loi Cornelia : Droit français. De la Preuve du mariage et de la filiation en l'absence de titre

Faire du droit son métier : identifier les métiers porteurs, optimiser sa candidature

Fontainebleau. Souvenirs poétiques , par le Bon de Cès Caupenne

Formulaire d'actes usuels sous seing privé, à l'usage des écoles primaires

Formulaire d'arrêtés préfectoraux mis en concordance avec les lois nouvelles

Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique : Jurisprudence, Code pénal et instruction criminelle pour diriger les débats et rendre les arrêts

Formulaire officinal et magistral international comprenant environ quatre mille formules : tirées des pharmacopées légales de la France et de l'étranger suivi d'un mémorial thérapeutique

Formulaire raisonné de réquisitions d'états hypothécaires, avec notes et observations

Formule d'un traité d'arbitrage entre nations, mémoire : Ligue internationale de la paix et de la liberté

Formules de cahier de charges pour les ventes volontaires et judiciaires d'immeubles : par adjudication publique : adoptées par la chambre des notaires de l'arrondissement de Lille

Frais de liquidation et d'administration. Recueil de décisions formant jurisprudence

Fraudes dans la vente des marchandises et falsifications des denrées alimentaires

Fédération des sociétés Alsaciennes-Lorraines de France et des colonies

Garantie de la propriété industrielle en France et à l'étranger : Brevets d'invention, marques de fabrique, dépôts aux prud'hommes

Gog-Magog ou Le bon conseiller en affaires

Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation : de la propriété foncière en Algérie. Exposé des motifs. Texte du projet de loi

Gouvernement général de l'Algérie. Service de la propriété indigène. Instruction : modifiant l'instruction du 7 mars 1898