Histoire droit / Institution

Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard : précédée d'un Résumé de l'histoire du droit romain

Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard : précédée d'un Résumé de l'histoire du droit romain

Explication du Code Napoléon. Droit civil, commercial, pénal, administratif : mis à la portée de tout le monde

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien : Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien : précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien : précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition : précédée de l'Histoire de la législation romaine

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition : précédée de l'Histoire de la législation romaine

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition : précédée de l'Histoire de la législation romaine

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition : précédée de l'Histoire de la législation romaine. Histoire et généralisation

Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition : précédée de l'Histoire de la législation romaine. Histoire et généralisation

Explication sommaire de la loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels : dans la succession de leurs père et mère

Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : Tome 1

Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : Tome 2

Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : Tome 3

Explication élémentaire du droit romain, pour la préparation aux examens de licence et de doctorat

Explication élémentaire du droit romain, pour la préparation aux examens de licence et de doctorat

Exposer par comparaison les principes qui ont régi en droit romain les obligations contractuelles : et les obligations délictuelles

Exposé concis, net et pratique de la loi des retraites ouvrières et paysannes

Exposé de ma réception au barreau des avocats aux Conseils du Roi et de la Cour de cassation : et réduit aux pièces seules, classées dans leur ordre chronologique

Exposé des dispositions pénales concernant les délits contre les moeurs dans divers pays

Exposé des faits dans la cause du Cte de Pfaffenhoffen contre S. M. le roi Charles X

Exposé des motifs du Code Pénal présenté au Corps législatif. les orateurs du gouvernement

Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890

Extrait du Code forestier

Extrait du procès de Berryer. Cour d'assises du Loir-et-Cher, 16 et 17 octobre 1832. Plaidoyer

Extrait du règlement général du conseil d'administration de la manufacture nationale de fusils

Extrait du règlement provisoire sur le service intérieur des troupes à cheval

Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée

Extraits des actes authentiques concernant le canal des Alpines : publiés en réponse aux prétentions des arrosants de la branche de Lamanon

Extraits des lois, décrets ou décisions ministérielles relatifs. 1. Dispenses de service militaire : 2. Au recrutement et à l'avancement des officiers de réserve

Extraits des règlements et délibérations de la chambre et des lois, ordonnances, décrets : arrêtés et documents relatifs aux fonctions des commissaires-priseurs

Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot : contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras

Factum pour messire Benoît Boihyer. Appel de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon : du 3 septembre 1650, contre J. Perret, J. et N. Du Verne et contre P. Du Verne

Faculté de droit de Lille. De la Juridiction des référés. Thèse pour le doctorat. L'acte public : sera soutenu le 17 février 1897

Faculté de droit de Lille. Droit romain, Du Pignus nominis hypothèque des créances. Droit français : De l'Eviction par l'effet de l'action hypothécaire. Thèse pour le doctorat présentée

Faculté de droit de Lyon. Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives : à un projet ministériel, de réorganisation des études pour la licence en droit

Faculté de droit de Lyon. Droit romain. De l'Action pecuniae constitutae : Droit français. De la Simulation dans les donations. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De l'Action institoria en droit romain. De la Nature et des formes de la : lettre de change dans le droit français et dans les principales législations étrangères. Thèse

Faculté de droit de Paris. De l'Importance de la distinction des biens en meubles et immeubles : en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité : des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De la condition civile de l'étranger en France. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De la légitime, en droit romain. De la réserve et de la quotité : disponible, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue

Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français : Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Des Moyens de preuve en matière criminelle, en droit romain. : Des Moyens de preuve devant les juridictions répressives, en droit français. Thèse

Faculté de droit de Paris. Des Rapports à succession en droit français : Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Des donations entre époux par contrat de mariage : thèse pour le doctorat, présentée par Edmond Mémin

Faculté de droit de Paris. Des municipes dans le droit romain : Du Conflit des lois françaises et des lois étrangères. Thèse pour le doctorat