Histoire droit / Institution

Des conséquences des condamnations pénales relativement à la capacité des personnes

Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. Thèse pour le doctorat : Acte public soutenu le 19 mai 1896

Des contrats à la grosse, en droit romain et en droit français

Des deux modes d'exécution de la rue de Bourbon et de la place Sainte-Croix, à Orléans : selon les deux ordannances royales des 13 janvier 1819, et 16 septembre 1825

Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation : et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger

Des divers corps de justice en France et des lois criminelles : améliorations proposées

Des dommages résultant des travaux publics

Des dons manuels faits aux personnes morales. Thèse pour le doctorat

Des droits d'usage en bois de chauffage. De l'affouage communal

Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants : droit romain et droit français. Thèse pour le doctorat présentée le 10 juin 1869

Des droits des auteurs et des artistes au point de vue du droit international

Des droits des communes sur les eaux de source : et de la dérivation de ces eaux par les communes. Thèse pour le doctorat

Des droits du conjoint survivant dans l'hérédité de l'époux prédécédé

Des droits du vendeur d'effets mobiliers non payé : thèse pour le doctorat, l'acte public sera : soutenu le 26 mai 1899

Des droits et des devoirs de la société envers les ouvriers, par un industriel du Bas-Rhin

Des dégâts causés par le gros et petit gibier : code de la responsabilité des propriétaires de bois et forêts, locataires de chasse...

Des délits et des peines

Des délits et des peines, en matière de fraudes commerciales, denrées alimentaires et boissons : guide pratique du vendeur et de l'acheteur

Des effets du jugement déclaratif de faillite et de la cessation de payements : avec l'explication de la loi nouvelle du 12 février 1872...

Des faillites et des réformes dont cette matière paraît susceptible

Des fidéicommis, droit romain. Des substitutions fidéicommissaires, droit français

Des fidéicommis, en droit romain. Des libéralités indirectes, en droit français

Des fonctions des huissiers

Des fonds de commerce, leur mise en gage, leur vente : thèse pour le doctorat...

Des formalités et des frais de ventes judiciaires, adressé à MM. les sénateurs, députés

Des formalités imposées aux psychopathes : essai critique de la loi de 1838 et de sa réforme

Des fous et des prodigues en droit romain. De l'interdiction légale et de l'interdiction judiciaire : en droit français

Des honoraires des notaires. Thèse pour le doctorat

Des infractions à la loi sur la presse en matière électorale : thèse pour le doctorat : l'acte public sera soutenu le 21 novembre 1899

Des institutions judiciaires : Discours historique servant d'introduction à la théorie de l'application des lois

Des interdits uti possidetis et utrubi en droit romain, des actions possessoires en droit français : Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 30 juillet 1880...

Des intérêts des enfants orphelins et abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle : et illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage

Des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'arbitrage forcé et les sociétés en commandite par actions

Des lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale : Dispositions législatives sur la formation des budgets et l'ordonnancement des dépenses des communes

Des lois protectrices du travail : ce qu'elles sont, ce qu'elles devraient être : discours : de Jules Guesde à la Chambre des députés, séances des 15, 22 et 24 juin 1896

Des obligations naturelles en droit romain

Des obligations naturelles en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat, l'acte : public sera soutenu le 17 novembre 1880

Des officiers de l'état civil et de leur compétence : thèse pour le doctorat, l'acte public sera : soutenu, le 7 juin 1898

Des opérations de bourse, étude de droit commercial

Des partages d'ascendant : thèse pour le doctorat

Des principaux obstacles à la vérification des comptes de bourse et de leurs remèdes

Des privilèges et hypothèques ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil

Des privilèges et hypothèques ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil

Des privilèges et hypothèques ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil

Des procès de chasse

Des projets de réforme pénitentiaire, étude du programme et des moyens de mise à exécution

Des qualités et des devoirs d'un président de cour d'assises : et des améliorations à introduire dans l'administration de la justice criminelle

Des rapports entre le droit et l'économie politique : Philosophie comparée du droit et de l'économie politique