Des deux modes d'exécution de la rue de Bourbon et de la place Sainte-Croix, à Orléans : selon les deux ordannances royales des 13 janvier 1819, et 16 septembre 1825

Éditeur: Hachette BNF
201758 pagesISBN 9782014501971
Format: BrochéLangue : Français
Des deux modes d'exécution de la rue de Bourbon et de la place Sainte-Croix, à Orléans , selon les deux ordannances royales des 13 janvier 1819, et 16 septembre 1825 ; et des droits et obligations des propriétaires soumis à l'alignement, selon le mode d'exécution prescrit par chacune de ces deux ordonnances Date de l'édition originale : 1828 Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 Le...
Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)