Histoire droit / Institution

Des rapports à succession, thèse pour le doctorat

Des recours pour excès de pouvoirs devant le conseil d'Etat

Des règles de compétence applicables aux Etats et aux souverains étrangers

Des réformes à opérer dans la législation hypothécaire au point de vue de la publicité

Des régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de l'amendement, étude de droit comparé : Thèse pour le doctorat

Des réquisitions en cas de troubles

Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent. 2e édition

Des stipulations pour autrui, en droit romain et en droit français. Thèse

Des suretés réelles du bailleur d'immeubles en droit romain et en droit français : Thèse pour le doctorat

Des suretés réelles sur la chose d'autrui. Thèse pour le doctorat : Acte public soutenu le 30 octobre 1900

Des tentatives faites par la législation et par l'initiative privée pour améliorer l'habitation : ouvrière

Des tribunaux de prises, organisation, compétence, procédure. Thèse pour le doctorat

Des émigrés et de leurs créanciers depuis la Restauration

Description d'une grande mascarade jacobino-libérale qui a eu lieu à Paris dans le carnaval de 1824

Description de l'uniforme du Prytanée militaire : Edition mise à jour des textes en vigueur jusqu'au 10 juillet 1904

Despotisme ou socialisme

Dettes et prestations de la ville de Colmar en novembre 1721

Deuxième Avis aux contribuables ou Réponse au ministre des Finances. 2e édition

Deuxième Réimpression de la première publication du Populaire. Procès du Propagateur : du Pas-de-Calaiscontenant la défense complète du citoyen Degeorge et la plaidoirie3e édition

Devoirs des présidens de cours d'assises, des jurés, des témoins et des experts. 2e édition

Dictionnaire de droit civil, commercial, administratif et de procédure intéressant le notariat

Dictionnaire de droit civil, commercial, administratif et de procédure intéressant le notariat

Dictionnaire de droit international privé. Législation, doctrine, jurisprudence françaises

Dictionnaire de la jurisprudence de la cour impériale de Caen, 1841-1854

Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances : décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement

Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances : décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement. Volume 1

Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances : décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement. Volume 2

Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances : décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement. Volume 3

Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu- Tome 5

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif

Dictionnaire de police moderne pour toute la France. 2 édition

Dictionnaire de procédure civile et commerciale

Dictionnaire de procédure civile et commerciale

Dictionnaire de procédure civile et commerciale

Dictionnaire de procédure civile et commerciale

Dictionnaire de procédure civile et commerciale. 5e édition

Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux : contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3

Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux : contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3

Dictionnaire des domaines

Dictionnaire des huissiers, utile aux commissaires-priseurs et greffiers des justices de paix : divisé en 2 parties l'une renfermant la période antérieure à 1835...

Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour les cantons du ressort de la Cour d'appel d'Angers : Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe avec le texte des lois les plus usuelles. Sarthe

Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers : Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne

Dictionnaire du notariat

Dictionnaire du notariat

Dictionnaire du notariat

Dictionnaire du notariat

Dictionnaire du notariat