Histoire droit / Institution

Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés

Le Jury en matière criminelle. Manuel des jurés à la cour d'assises. 5e édition

Le Lait devant les tribunaux. Galactomètre ou pèse-lait au point de vue des poursuites judiciaires : et des pénalités édictées dans les règlements des fromageries

Le Libre salaire de la femme et la contribution des époux aux charges du ménage : loi du 13 juillet 1907

Le Légataire universel, comédie en 5 actes et en vers : Les Comédiens ordinaires du Roi, Paris, 9 janvier 1708. Nouvelle édition

Le Manuel du citoyen. Droits et devoirs de l'homme

Le Mariage des prêtres devant la loi civile

Le Mariage des prêtres en droit civil

Le Mariage honni par Desportes, louangé par Blanchon, Le Gaygnard, Rouspeau : Texte de 1573, 1583, 1585, 1586

Le Ministère vengé, ou Apologie victorieuse de la nécessité d'une législation de la presse, des lois : ordonnances et réglemens sur la presse, et loi du 9 novembre 1815, dans ses applications aux écrits

Le Mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence : examen critique du nouveau projet de loi

Le Mémoire sur le droit coutumier jugé par le pape, les cardinaux et les évêques

Le Nouveau Code de la route. Décret du 11 décembre 1922, abrogeant le décret du 7 mai 1921 et p : ortant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Texte officiel et complet

Le Nouveau Code pénal italien

Le Nouveau tarif général des douanes suisses

Le Paganisme au milieu du IVe siècle, situation matérielle et légale : Extrait de la Revue des Questions historiques, 1er octobre 1894

Le Palais au XIXe siècle. Le premier avocat général, Oscar de Vallée

Le Palais de justice d'autrefois, le jardin du roi

Le Port d'armes et le droit pénal

Le Positivisme et le droit, discours de rentrée : prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats de Bordeaux, le 7 janvier 1889

Le Privilège du Trésor pour le recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices : de guerre et la nouvelle réglementation de la loi du 18 août 1922. Commentaire de la loi de 1922

Le Problème des réparations du traité de Versailles à l'accord de Londres, essai historique : et critique, accompagné de textes et documents

Le Procès des frères Faucher, discours : Conférence des avocats stagiaires de Bordeaux, séance d'ouverture, 6 décembre 1928

Le Projet de loi gouvernemental sur les assurances sociales comparé à la législation d'assurances : actuellement en vigueur en Alsace et en Lorraine, rapport

Le Projet de loi sur la réforme du régime hypothécaire

Le Projet de loi sur les délégués mineurs

Le Prétendu monopole des bureaux de bienfaisance devant la loi et devant l'histoire, étude critique

Le Prêt à intérêt et son histoire

Le Renouvellement de la loi des primes à la sériciculture et à la filature en 1908

Le Règlement amiable des conflits du travail, rapport, séance du 23 février 1911

Le Régime des sucres a-t-il été définitivement réglé par la loi du 7 mai 1864

Le Régime du notariat, commentaire de la loi du 12 août 1902 : portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat

Le Sourd-Muet devant la loi française, ses droits, ses devoirs : le sourd-muet et le Code civil, le sourd-muet et le Code d'instruction criminelle

Le Statut forestier, étude sur les conditions d'obtention du droit au tarif réduit : sur les chemins de fer

Le Statut réel français en Algérie ou Législation et jurisprudence sur la propriété : de 1830 jusqu'à la loi du 28 avril 1887

Le Suffrage universel chrétien défendu par les moines : Défense du droit de vote des frères lais capucins au XVIIe siècle

Le Suffrage universel, le vote obligatoire, la représentation proportionnelle, discours : Conférence des avocats de Marseille, séance solennelle de rentrée, 23 décembre 1898

Le Sursis et le pardon en Angleterre

Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés : sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle

Le Trafic de l'opium et d'autres stupéfiants : Etude de droit international et d'histoire diplomatique

Le Traité Dalloz des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire de la loi du 5 avril 1910 : et des règlements d'administration publique

Le Tribunal secret, drame historique en cinq actes. Traduit de l'allemand : précédé d'une Notice sur cet étrange établissement

Le Téléphone au point de vue juridique, communication. Académie de législation : Appendice, documents officiels relatifs au téléphone

Le budget municipal

Le code de la route : texte et commentaire du décret du 27 mai 1921 : concernant la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique

Le code des femmes ou Récits et entretiens sur leurs droits et privilèges

Le code pénal modifié par la loi du 18 avril 1863

Le colonat partiaire dans l'Afrique romaine, d'après l'inscription d'Henchir Mettich