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Convention-cadre FBF relative aux opérations sur instruments financiers à terme
Unknown Author
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Guide d'utilisation du message CREMUL D96.A pour les avis de crédit et annonces de virements perçus : transfert de fichiers, messages financiers EDIFACT
Unknown Author
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Le passage à l'euro des effets de commerce : guide pratique destiné aux entreprises : moyens de paiement
Unknown Author
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Le passage à l'euro du chèque payable en France : guide pratique destiné aux entreprises
Unknown Author
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Correspondances entre les codes opérations interbancaires CFONB, EDIFACT, SWIFT
Unknown Author
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ETEBAC 5 : contrat-cadre : applicable à la version 2.1, septembre 2000
Unknown Author
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Guide d'utilisation du message FINSTA D96.A pour les relevés de compte : transfert de fichiers, messages financiers EDIFACT
Unknown Author
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Le cautionnement et la banque : engagements reçus par les banques. Vol. 1
Alain Cerles
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Le télérèglement
Unknown Author
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Les nantissements et autres garanties mobilières
Jean-Louis Guillot
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Les placements financiers faits en France par les non-résidents : régime fiscal
Unknown Author
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Les placements financiers faits en France par les personnes physiques résidentes : régime fiscal
Unknown Author
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Professions et activités réglementées : comptes et garanties financières
François Ribay
,
Eric Thiercelin
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Recueil vert AFB textes usuels de la profession bancaire
Unknown Author
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Textes usuels de la profession bancaire
Unknown Author
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Accusé de Réception Applicatif (ARA) : transfert de fichiers
Unknown Author
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Concepts économiques, monétaires et financiers fondamentaux
Alain Espaze
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Convention-cadre relative aux opérations de pension livrée
Unknown Author
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Extrait de compte sur support informatique : transfert de fichiers
Unknown Author
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Guide d'utilisation du message PAYMUL D96.A pour une remise de virements commerciaux : transfert de fichiers, messages financiers EDIFACT
Unknown Author
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La pratique des garanties bancaires dans les contrats internationaux
Joanne Klein-Cornede
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Le régime des incapacités et la banque
Unknown Author
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Les plus-values de cession de valeurs mobilières et titres assimilés réalisés par les personnes physiques : régime fiscal
Unknown Author
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Opérations au format interbancaire restituées à la clientèle : par télétransmission ou sur support informatique, hors effets à payer : dispositions techniques à l'usage de la clientèle
Unknown Author
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15 ans d'application de la loi Dailly
Unknown Author
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ETEBAC 5 : contrat-cadre
Unknown Author
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Guide d'utilisation du message PAYEXT D96.A pour un virement commercial : transfert de fichiers, messages financiers EDIFACT
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L'Europe bancaire et financière
Unknown Author
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LCR-BOR, traitement et échange automatisés : dispositions techniques à l'usage de la clientèle
Unknown Author
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La banque et le règlement des successions
Unknown Author
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Lexique bancaire et institutions du secteur économique et financier
Unknown Author
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Précisions et recommandations pour la migration à l'euro des logiciels de gestion des fichiers échangés entre les banques et les clients
Unknown Author
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TVA : application aux activités bancaires et financières
Unknown Author
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Textes relatifs à l'impact du passage à l'euro sur les normes d'échange banques-clients
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Financial sector cross border automated direct debits
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Informatique et libertés : les banques et le traitement des données
Jean-Luc Dufournaud
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Le secret bancaire
Thierry Samin
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Titre interbancaire de paiement TIP : dispositions destinées à la clientèle
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Banque et démarchage : textes officiels
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Cession d'une agence bancaire : trouver l'équilibre entre nécessités commerciales et contraintes juridiques
Jacques Bertran de Balanda
,
Christopher J. Martin
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La banque et les mineurs
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Modèles de convention entre une société de gestion de fonds communs de placement et un dépositaire, une SICAV et un dépositaire
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La banque et les durées de conservation d'archives
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La banque et les nouvelles procédures de saisie : comptes bancaires, valeurs mobilières, coffres-forts
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Modèles de lettres de crédit stand-by. Forms of stand-by letters of credit
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Pratiques de place relatives aux opérations d'échange taux fixe contre taux variable post déterminé. Market practice for interest rate swap transactions fixed rates against floating rates set in arrears
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