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Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales et intercommunales : lexicompta M57

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales et intercommunales : lexicompta M57

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Livret pratique de l'instruction comptable M.57 : l'essentiel de ce qu'il faut savoir

Livret pratique des autorisations d'urbanisme : l'essentiel de ce qu'il faut savoir

Livret pratique des élus : l’essentiel de ce qu’il faut savoir

Livret pratique du calendrier municipal : l'essentiel de ce qu'il faut savoir

Cimetières et opérations funéraires : législation et aspects pratiques : mise à jour du 2 avril 2021 et dispositions spéciales Covid-19

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Livret pratique des marchés publics : l'essentiel de ce qu'il faut savoir

Livret pratique des élus : l’essentiel de ce qu’il faut savoir

Régies de recettes et régies d'avances

Articles modifiés du code électoral : au 1er janvier 2020

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Le budget communal

Livret pratique de la cybersécurité : l’essentiel de la cybersécurité

Livret pratique du RGPD : l'essentiel de ce qu'il faut savoir

Code électoral : dossier spécial consacré à la réforme des listes électorales

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales

Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Loi Justice du XXIe siècle : les modifications opérées en matière d'état civil

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Vol. 1. Officiers de l'état civil, actes et registres de l'état civil, mentions marginales, répertoire civil

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Vol. 2. Naissance et filiation, mariage et PACS, décès et absence

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Vol. 3. Aspects internationaux de l'état civil, livret de famille, nom d'usage, règles spéciales, protection juridique des personnes

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Le budget communal

Archives des collectivités territoriales : tri et conservation : les nouvelles règles applicables. Vol. 1. Activités communes et fonctionnelles

Archives des collectivités territoriales : tri et conservation : les nouvelles règles applicables. Vol. 2. Domaines d'activités spécifiques

Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques

Congés liés à la maladie, congés liés à la famille : fonction publique territoriale

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Statut des élus municipaux

Attributions et décisions du maire

Code électoral 2014

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

La responsabilité de la commune et de ses élus

Le budget communal

Marchés publics : code des marchés publics (CMP), CGCT, art. L. 2122-21 à L 2122-22 : circulaire du 14 février 2012 (guide de bonnes pratiques)

Organisation et fonctionnement du conseil municipal

Régies de recettes et régies d'avances

Cimetières et opérations funéraires : législation et aspects pratiques

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales : lexicompta : M14 + M49