Droit

Annales BTS professions immobilières, 1re et 2e années : les annales 2019, 2018 et 2017 pour vous entraîner

Annales de droit (Les), n° 14

Annales de géographie, n° 733-734. Le droit : ses espaces et ses échelles

Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, n° 1. Les grands pénalistes toulousains

Annales de l'université de Toulouse 1 Capitole. Vol. 61

Annales de l'université de Toulouse 1 Capitole. Vol. 62

Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice. Année 2019

Annales du droit luxembourgeois, n° 29 (2019)

Annuaire de droit de l'Union européenne : 2018

Annuaire de droit de l'Union européenne : 2019

Annuaire de justice transitionnelle : 2019

Annuaire des inventeurs, résumé des législations française et étrangères : sur les brevets d'invention

Annuaire du droit de la mer. Vol. 24. 2019

Annuaire du droit de la sécurité et de la défense. Vol. 5. 2020

Annuaire français de droit international. Vol. 65. 2019

Annuaire international de justice constitutionnelle. Vol. 35. 2019

Anthologie de droit hébraïque. Vol. 2. Mariage et sexualité

Anthologie des jurisprudences insolites : décisions de justice intrigantes, drôles ou curieuses

Appendice, lettres, pièces justificatives, rapports et documents officiels, inédits pour la plupart

Apprendre la TVA : initiation au fonctionnement du système de la TVA et notions de base

Approches culturelles des savoirs juridiques

Appréhender la diversité : regards pluridisciplinaires sur l'appréhension de la diversité

Arrests et reglemens des fonctions des procureurs, tiers referendaires du Parlement de Paris : où l'on void la conduite qu'il faut tenir dans l'instruction des procés jusqu'à jugement diffinitif

Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 1 : qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres

Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 2 : qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres

Arrêt du Conseil portant règlement sur les oppositions au titre ou sceau des offices

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Art-thérapie : enjeux et réalités

Articles modifiés du code électoral : au 1er janvier 2020

Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres : de la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris

Assemblées générales 2020-2021

Associations : fondations, congrégations, fonds de dotation : 2020

Associations : le guide pratique 2020 : gérer les salariés et les bénévoles, maîtriser la fiscalité, bénéficier des subventions

Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises : 2020-2021

Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques, contrats individuels, contrats collectifs : 2020-2021

Attractivité et mixité des études et des professions du droit : rapport du Conseil national du droit aux ministres de la Justice et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : adopté en séance plénière le 21 novembre 2019, remis officiellement le 27 janvier 2020

Audience-judiciaire 2020 : code judiciaire, langues en matière judiciaire, tarifs civils, droit judiciaire européen et international

Autorisation d'implantation des surfaces commerciales et des cinémas : mode d'emploi

Aux frontières des marchés publics : réflexions sur les limites du champ d'application de la réglementation relative aux marchés publics

Avocate irrespectueuse

Bail d'habitation en région wallone et en région bruxelloise

Bail à ferme et droit de préemption en Région wallonne après le décret du 2 mai 2019

Big data et intelligence artificielle au service de la sécurité intérieure en France

Burkina Faso : Code général des impôts 2020

Bénin : Code général des impôts 2020

Bénin : Constitutions et documents politiques

CPP, Code de procédure pénale annoté : PPMin, LTF, LAVI, DPA, LOAP, CEDH

CSA : examen systématique du nouveau droit des sociétés non cotées et des associations