Droit

Conférence Henrion de Pansey

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Conférences Vincent Wright : et colloque Léon Blum homme d'Etat et de lettres, juriste et socialiste réformateur

Congo : Code général des impôts 2024

Connexions, n° 120. Actualité des pratiques d'intervention : changements et accompagnement des institutions, des équipes et des professionnels

Consentements, les vérités d'une magistrate

Considérant : revue du droit imaginé, n° 6. Union européenne, cinéma et séries TV. European union, cinema, and TV series

Constitution de la République française

Constitution de la Ve République : en 48 pages l'intégralité du texte officiel et à jour de la Constitution de la Ve République : 2024

Constitution française du 4 octobre 1958 : texte intégral en vigueur

Constitutions de la France : les 15 Constitutions de la France (de la Constitution de 1791 à la Constitution de 1958) : formes, principes politiques, organisation des pouvoirs

Contentieux administratif

Contentieux administratif : 2024-2025

Contentieux administratif : 2025

Contentieux constitutionnel

Contentieux de l'assurance : règlement des litiges dans le secteur assurantiel

Contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ?

Contes de la rue Soufflot

Contrat de transaction-solutions transactionnelles 2022-2023 : conciliation, médiation, procédure participative

Contrats du monde de l'art. Vol. 2. Photographe

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 249. Définition du besoin : outils et méthodes

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 250. Modalités de paiement : état des lieux

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 251. Les marchés publics face à la transition écologique

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 253. Contentieux des contrats publics (oct.-févr. 2024)

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 255. Règlements alternatifs des différends : mode d'emploi

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 256. Modifications des contrats : à quelles conditions ?

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 257. Communications de documents et échanges d'informations

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 258. Maîtriser les techniques particulières d'achat

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 259. Les SEMOP, 10 ans après leur création : bilan et perspectives juridiques

Contribution à l'étude critique de la notion de contrat

Contribution à l'étude de l'ordre du jour en droit public

Contribution à l'étude du régime de fiscalité directe des entreprises sociales en Belgique : une illustration des interactions entre le droit fiscal et le droit des personnes morales

Contribution à une théorie juridique des biens communs

Controverse du pouvoir coutumier en RDC : cas du groupement Bula, secteur de Bula-Naku, territoire de Tshela, province du Kongo Central

Contrôle Urssaf, subir ou agir ? : les acteurs du contrôle Urssaf, les différents types de contrôle, les conséquences et les suites

Correspondance du Dépôt des lois, avec les fonctionnaires publics

Courrier hebdomadaire, n° 2592-2593. L'analyse d'impact de la réglementation (AIR) en Belgique, 1997-2023 : 1, Cartographie du bilan

Courrier hebdomadaire, n° 2594. L'analyse d'impact de la réglementation (AIR) en Belgique, 1997-2023 : 2, Explication du bilan

Courrier hebdomadaire, n° 2604-2605. La judiciarisation de l'exécution des peines privatives de liberté (1) : émergence et consécration de la volonté de judiciariser l'exécution des peines privatives de liberté (1830-2006)

Courrier hebdomadaire, n° 2606-2607. La judiciarisation de l'exécution des peines privatives de liberté (2) : un processus politique et législatif marqué par la controverse et l'ambiguïté (2006-2024)

Cours d'anglais juridique 2024-2025 : tout le programme en fiches et en schémas

Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions : licence 1 : 2024-2025

Cours de culture juridique et judiciaire 2024-2025 : tout le programme en 101 fiches alphabétiques

Cours de droit administratif 2024-2025 : tout le programme en 55 fiches et en schémas

Cours de droit administratif des biens : licence 3

Cours de droit administratif général : licence 2

Cours de droit civil 2024-2025 : tout le programme en fiches et en schémas

Cours de droit constitutionnel et des institutions de la Ve République : licence 1