Droit

Table analytique quinquennale : 1980-1984

Tendances actuelles du droit turc et du droit français : actes

Textes de droit budgétaire français

Théorie pure du droit. L'Influence de Kelsen sur les théories du droit dans l'Europe francophone

Traité de droit civil. Les obligations, la responsabilité : effets

Traité de droit commercial. Vol. 1. Théorie générale du droit des affaires, actes de commerce, commerçants et entreprises, droit comptable, fonds de commerce, concurrence, propriété industrielle, baux commerciaux

Transfert des contrats de travail et cession d'entreprise : la directive européenne et les droits belge, allemand et français

Trente ans d'expérience Euratom : la naissance d'une Europe nucléaire

Trente ans de droit communautaire

Trois siècles de ventes publiques

Un Bon dos, c'est facile

Voies d'exécution et procédures de distribution

Y a-t-il une politique extérieure des Communautés européennes ?

1789-1989, la révolution fiscale à refaire

Activation Policies for the Unemployed, the Right to Work and the Duty to Work

Administrations et Etats : étude comparée

Agenda et annuaire des professions judiciaires et juridiques : France, principauté de Monaco : 1988

Annales de fiscalité : certificat supérieur juridique et fiscal

Annales des examens du DECS : épreuve n° 6 : droit fiscal : 22 études de cas

Annuaire de l'Institut de droit international. Vol. 62-1. Session du Caire : travaux préparatoires. Yearbook institute of international law. Vol. 62-1. Session du Caire : travaux préparatoires

Annuaire des ventes de livres 1986

Annuaire international de justice constitutionnelle. Vol. 1. 1985

Annuaire national 1987 des jeunes avocats

Archives secrètes de la Mondaine

Aspects juridiques de la franchise : journée d'étude, 21 mai 1986

Aspects législatifs et administratifs de la psychiatrie. Vol. 2. Structures de soins

Audiovisuel, la France face aux stratégies transnationales des principaux pays occidentaux et des grands groupes privés : actes

Avortement, interruption de grossesse : le cas de la Suisse

Bataille pour l'Union : Altiero Spinelli : 1979-1986

Brevets d'invention

Brevets, savoir-faire et droit communautaire : fascicules 540 à 543

Bâtiments industriels locatifs en Ile-de-France

Canada

Cent ans de droit social belge

Certificat de mutation : ex-certificat de propriété

Code Robert

Code civil 1988

Code des affaires : 1987-1988

Code des communes de Polynésie française : parties législatives et règlementaires

Code test

Comptabilité notariale : fiscalité notariale directe

Conceptualisme et empirisme en droit administratif français

Conseil d'Etat : contentieux de l'indemnité, contentieux de l'annulation

Contrats civils et commerciaux : responsabilité du vendeur et garantie contre les vices cachés

Cours de capacité en droit : 1re et 2e années et DEUG de droit, questionnaires seulement

Diversidad religiosa, integración social y acomodos : Un análisis desde la realidad local en el caso vasco

Dix années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux

Dix études de cas de fiscalité avec corrigés détaillés : préparation DECS, facultés, écoles de commerce, expertise comptable