Droit

Les Satellites de télecommunication et le droit international. Telecommunications satellites and international law

Les Sociétés civiles

Les Sociétés et les groupes en France : manuel juridique, fiscal et financier

Les Transformations du droit du travail : études offertes à Gérard Lyon-Caen

Les Travaux dans la copropriété

Les Voies de recours extraordinaires, proposition d'erreur et requête civile : de l'Ordonnance de Saint-Louis jusqu'à l'Ordonnance de 1667

Les politiques pénales en Afrique noire francophone : le cas du Gabon

Les procédures administratives en droit américain

Les règles d'interprétation : principes communément admis par les juridictions

Liberté chérie

Lotissements et divisions foncières

Manuel anglais, français, espagnol, russe, de la terminologie du droit des conflits armés et des organisations humanitaires internationales

Manuel de conduite automobile à l'usage des candidats au permis

Manuel de droit civil : capacité 1re année

Marché, consommation : textes généraux : concurrence, loyauté des transactions, sécurité du consommateur

Musulmans en Belgique : un statut juridique spécifique ?

Médias romands et protection de la personnalité : les articles 28 et suivants du Code civil dans la pratique

Peuples élus : grandeur et tentations de l'Europe qui vient

Politique de la concurrence dans les pays de l'OCDE : 1987-1988

Politiques forestières comparées : la politique forestière française : esquisse d'un modèle. Vol. 2. Les Acteurs publics

Pouvoirs, n° 50. L'Histoire constitutionnelle

Pratique de la fiscalité immobilière

Procédure civile : droit judiciaire privé

Ramses 90 : rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies

Rapport annuel 1988

Rapport au président de la République et au Parlement : 1988

Rapport de la Cour de cassation : 1988

Recueil des actes agricoles. Vol. 8-2. Semences, fourrages, pois, fèves, féveroles et lupins doux, lin et chanvre, vers à soie, coton

Recueil des réglements consernant les instalations et les matériels électriques

Relation des Communautés européennes avec les organisations internationales. Relations between the European community and international organisations

Revue politique et parlementaire, n° 939. Europe sociale, quelle dynamique de gauche

Règles de l'art et normes techniques

Répertoire de la législation marocaine : novembre 1912-novembre 1982

Réserve de propriété : guide sur les législations de 19 pays

Rôles et fonctions des services de la Confédération chargés de tâ ches de police judiciaire

Si tous les enfants du monde

Sortez de vos rails !

Stop aux cambrioleurs

Systèmes fiscaux

T'es pas ma mère

Tarif fiscal : à jour au 1er janvier 1989

Textes constitutionnels et documents politiques

Théorie générale du droit

Théorie pure du droit

Traité de droit aérien. Vol. 1

Traité de droit civil. Les Personnes

Traité de droit criminel. Vol. 2. Procédure pénale

Traité pratique du greffe d'instance. Vol. 4. Service pénal