Droit

Histoire constitutionnelle et politique de la Ve République

Histoire contemporaine des sources du droit

Histoire de France

Histoire de France

Histoire de Saintonge, Poitou, Aunis et Angoumois. Partie 1

Histoire de l'église et diocèse, ville et université d'Orléans

Histoire de l'église et diocèse, ville et université d'Orléans

Histoire de la législation fédérale de lutte contre l'extrémisme politique. Vol. 1. Anarchismes, antimilitarisme, grève générale

Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canonique

Histoire de la ville d'Aix, contenant tout ce qui s'y est passé depuis sa fondation jusques en 1665

Histoire des chanceliers et gardes des sceaux de France, distingués par les règnes de nos monarques

Histoire des comtes de Provence

Histoire des institutions : une présentation des institutions, de leur rôle et des raisons de leur chute

Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.) : de la mer à la terre

Histoire du droit et des institutions : licence & master

Histoire du droit romain ou Introduction historique à l'étude de cette législation

Histoire du droit romain. Tome 1

Histoire du droit romain. Tome 2

Histoire généalogique de la maison de France. 3e edition

Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale

Hommage à Philippe Malinvaud

Homme de foi, homme de droit : mélanges en l'honneur du professeur Alain Sériaux

Humanisme et droit pénal

ICPE : installations classées pour la protection de l'environnement : de la création à la cessation

ID Reflex' Contrat obsèques

Identité(s) transnationale(s) de l'Union européenne : analyse juridique pour un système de protection effective des droits

Identité, peuple et emploi en Polynésie française

Immersion dans le droit judiciaire familial : questions choisies et réponses concrètes

Immersion dans les coulisses de la diplomatie environnementale internationale. Behind-the-scenes insights into international environmental diplomacy. Immersion detras de la escena de la diplomacia ambiental internacional

Immigration et nationalité : droit français, helvétique et congolais (RD Congo) à la lumière du droit international

Immobilier & TVA

Immobilier et TVA

Incarcérations de longue durée et atteintes aux droits

Insolvabilité et garanties 2023

Institutes coustumieres

Institution au droict des Francois

Institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l'UE : 2023-2024

Institutions de la Ve République : une vue d'ensemble des institutions de la Ve République : 2023-2024

Institutions européennes

Institutions internationales

Institutions juridictionnelles : juridictions nationales et internationales, professions judiciaires, procédures

Instruction de septembre 1753, sur les droits des fermes générales du roi

Instruction du 20 septembre 1875, concernant le service des amendes et condamnations pécuniaires

Instruction pour les receveurs généraux de département et receveurs particuliers d'arrondissement

Instruments de paiement et de crédit : opérations bancaires

Insécurité juridique, l'émergence d'une notion ? : actes du colloque tenu à la Cour de cassation le 22 mars 2021

Interdictions israélites : recherches économico-juridiques sur l'interdiction de la propriété aux israélites

Internet et les réseaux sociaux : que dit la loi ? : liberté d'expression, données personnelles, achats en ligne, Internet au bureau, plateformes collaboratives