Droit civil

Le mémento de la SAS et de la SASU : 2023

Le mémento de la SCI : 2023

Le nouveau Code civil

Le nouveau testament : le testament sous ses nouvelles facettes

Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel

Le partage judiciaire de droit local alsacien-mosellan

Le patrimoine professionnel 2023

Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états

Le statut patrimonial du conjoint survivant en droit international privé

Le théâtre, acteur de la politique de santé publique et privée : études de sciences auxiliaires du droit

Le traitement des risques de défaillances bancaires

Le(s) droit(s) à l'épreuve de la non-binarité

Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme

Les SCI : aspects juridiques, comptables et fiscaux

Les accords de promotion et de protection des investissements de la Suisse

Les autorisations d'urbanisme : bien comprendre les dispositions propres à la procédure d'instruction

Les biens dans le Code civil : analyse synthétique et descriptive du livre 3

Les copropriétés à l'aune des transitions urbaine, environnementale et digitale : perspectives comparatives

Les diagnostics immobiliers : diagnostics avant-vente, avant-location ou avant-travaux, états des lieux sur le métier de diagnostiqueur

Les dossiers urbanisme aménagement, n° 54. Le tunnel Lyon-Turin

Les dossiers urbanisme aménagement, n° 55. Territoires en transition énergétique

Les dossiers urbanisme aménagement, n° 56. Espèces protégées : actualités de l'article L. 411-2 du Code de l'environnement

Les dossiers urbanisme aménagement, n° 57. Les chartes d'urbanisme

Les droits du conjoint survivant : bilan et perspectives

Les fondamentaux de la gestion de patrimoine. Vol. 1. Le patrimoine privé 2023 : assurance-vie, plans d'épargne retraite, valeurs mobilières, immobilier, crédits, transmission, fiscalité...

Les fondamentaux de la gestion de patrimoine. Vol. 2. Le patrimoine professionnel 2023 : statut professionnel, rémunération, épargne salariale, prévoyance, retraite, cession de l'entreprise...

Les fondements historiques européens du Code civil suisse

Les garanties bancaires dans les échanges internationaux : droits et obligations de la banque suisse

Les juristes au soutien du transgénérationnel

Les libéralités et les successions : précis de droit civil

Les locations en meublé 2023 : régime juridique, fiscalité, régime social

Les masses de partage : nouveautés et évolutions récentes : aspects civils et fiscaux

Les métamorphoses du droit de la famille : en hommage à Jacqueline Rubellin-Devichi

Les métamorphoses du droit des personnes

Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil : droit de la preuve, droit des biens, droit patrimonial

Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel

Les principes généraux du droit privé

Les protections du consommateur immobilier

Les recours dans le contentieux des marchés publics au Sénégal : guide à l'attention des opérateurs économiques

Les sanctions en droit des sociétés

Les sociétés et le patrimoine de la famille : regards croisés de droit privé et de droit fiscal

Les sources du droit des sociétés

Les successions

Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux

Les transformations européennes du droit des sociétés

Liber amicorum : mélanges en l'honneur de Isabelle Urbain-Parléani

Libéralités et successions

Locations immobilières 2023 : locataires-propriétaires : les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location