Administration territoriale

Décret portant règlement de police sanitaire maritime. Décret du 26 novembre 1921 : et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie. 25e édition

Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854 : modifié par décision impériale 24 avril 1858, par décret 24 juillet 1875 et décision présidentielle

Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854 : modifié par décision impériale du 24 avril 1858

Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime du 22 décembre 1917

Décrets portant règlements des Ecoles nationales d'arts et métiers : Ministère du Commerce et de l'Industrie

Défendez-vous, ne calomniez pas ou Lettre à M. Canuel, lieutenant-général

Défense du pont de Charenton, le 30 mars 1814, par le bataillon de l'Ecole vétérinaire d'Alfort

Défense nationale. Comité d'Alger. Compte des opérations du Comité de défense : 1er Octobre 1870-18 Janvier 1872

Démocratie locale 2.0

Démocratisation des cadres de l'armée : Etude des réformes à apporter dans l'administration, la législation et les règlements militaires

Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice : et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies

Dénonciation contre le comte de Peyronnet, ancien ministre de la Justice, pour détention prolongée : rétention frauduleuse de pièces à lui adressées par les hommes de couleur de la Martinique

Département de Seine-et-Marne. Arrondissement de Coulommiers : Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Coulommiers

Département de l'Aude. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun : Décision du conseil général du 13 septembre 1923

Département de la Haute-Garonne. Règlement sanitaire. Exécution de la loi du 15 février 1902 : Arts. 1 et 2, modèle A

Département de la Marne. Un administrateur à ses concitoyens

Déposition de la chambre syndicale de la chapellerie. Commission du tarif général de douanes : 18 novembre 1878. Extrait du Journal officiel du 29 décembre 1878

Dépêches aux administrateurs de Saint-Domingue

Ecole militaire de l'infanterie et des chars de combat. Texte et croquis : Notes pour officier de renseignements de régiment d'infanterie

Edict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy : lieutenant µesleu et l'autre de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume

Eléments de la connaissance du terrain, à l'usage des sous-officiers

Eléments de législation commerciale et industrielle. Quatrième année conforme aux programmes de 1866 : pour l'enseignement secondaire spécial

Eléments de tactique, à l'usage des officiers de marine à terre. Tome 1

Eléments de tactique, à l'usage des officiers de marine à terre. Tome 2

Embarcations des navires de guerre et du commerce

Embarcations des navires de guerre et du commerce. Atlas

Emploi de l'artillerie

En campagne avec la légion étrangère

En marche vers l'immobilisme : 20 réformes lancées, oui mais...

Engagement de Vaux, 31 janvier 1871. Derniers combats, 1870-1871

Enquête publique sur le commerce de la boulangerie et de la boucherie à Bordeaux

Enquête sur la production, rapport général

Enseigne de vaisseau Lafon. Les Aéroplanes Antoinette

Entraînement au combat à la baïonnette et corps à corps

Entraînement physique du combattant

Entre les lignes

Entretiens familiers sur l'administration de notre pays. Tome 2

Entretiens familiers sur l'administration de notre pays. Tome 4

Entretiens familiers sur l'administration de notre pays. Tome 5

Entretiens sur l'horlogerie à l'usage de la marine

Epilogue de la campagne de Russie, 1812 : Les descendants des prisonniers français dans le gouvernement d'Orenbourg

Escrime du fusil appliquée aux tirailleurs

Esquisse générale d'une nouvelle organisation de l'artillerie. Traduit de l'allemand

Essai de conférences sur l'emploi des manoeuvres d'infanterie devant l'ennemi

Essai et expériences sur le tirage des voitures, et sur le frottement de seconde espèce : Considérations sur les diverses routes, la police du roulage et la construction des roues

Essai pratique sur les chemins vicinaux, d'après l'expérience faite dans la Charente

Essai sur la tactique des trois armes isolées et réunies

Essai sur le droit des entreprises en difficultés