Administration territoriale

Direction des travaux de Paris. Direction de l'inspection générale et du contentieux : Mémoire et rapport relatifs aux chantiers de travaux publics ouverts dans Paris

Discours civique sur la nécessité d'acquitter les impôts : Société des amis de la Constitution de Montreuil-sur-mer, 29 mars 1791

Discours d'ouverture de la session ordinaire du Conseil colonial le 15 novembre 1922

Discours d'ouverture de la session ordinaire du Conseil colonial le 26 octobre 1925

Discours d'ouverture de la session ordinaire du Conseil colonial le 6 octobre 1924

Discours de l'intendant de Corse, nommé à l'intendance de Pau et Bayonne : Etats de l'Isle, Bastia, 26 mai 1785

Discours pendant la guerre

Discours prononcé dans le temple de la rue Ste-Avoye, le dimanche 25 décembre 1808 : lors de la célébration de la fête de la reddition de Madrid, suivi d'une prière composée en hébreu

Discours prononcé le 11 août 1842, aux obsèques de M. le baron Larrey

Discours prononcé par M. Blanchard de la Brosse, gouverneur de la Cochinchine : à l'ouverture de la session ordinaire du Conseil colonial le 16 août 1927

Discours prononcé par l'un des époux à la fête républicaine du 10 floréal an VI : Administration municipale du 7e arrondissement du canton de Paris

Discours à l'Assemblée nationale, 12 septembre 1848 et au banquet du Chalet, 22 septembre 1848

Dispositions relatives à la délégation des ouvriers et ouvriers auxiliaires de Mulhouse, Haut-Rhin : Bestimmungen für den Ausschuss der städtischen Arbeiter und Hilfsarbeiter von Mulhouse

Distribution solennelle des prix, 11 août 1854

Distribution solennelle des prix, 12 août 1853

Distribution solennelle des prix, 13 août 1852

District de Saint-Gervais. Procès-verbal de visite de l'Ecole royale militaire, 3 octobre 1789

Divisions administratives du département de la Haute-Savoie : et du diocèse d'Annecy, 1723 à nos jours

Documents historiques sur la vente des biens nationaux dans le département de la Sarthe. Tome 1

Documents historiques sur la vente des biens nationaux dans le département de la Sarthe. Tome 2

Documents historiques sur la vente des biens nationaux dans le département de la Sarthe. Tome 3

Documents officiels relatifs au montant des versements à effectuer par l'Allemagne : au titre des réparations. Tome 1. 1er mai 1921-1er juillet 1922

Documents officiels relatifs au montant des versements à effectuer par l'Allemagne : au titre des réparations. Tome 2. Mémoire présenté le 15 mars 1922 par la délégation française

Dressage des cadres à la recherche du renseignement, stage au corps d'armée : préparation et exécution d'une manoeuvre de cadres sur la carte et sur le terrain

Du Canal Saint-Martory et de son alimentation

Du Cumul des fonctions électives

Du Marché des chemins de fer

Du Principe moral dans la République, discours. Faculté des lettres de Lyon, le 11 mars 1848

Du Projet d'un chemin de fer de Strasbourg à Mulhouse et à Bâle

Du Syndicalisme et du statut des fonctionnaires

Du contrôle de l'exploitation des chemins de fer pour l'exercice 1868 : en ce qui concerne plus spécialement le service des ponts et chaussées

Du principe électif à appliquer à la ville de Lyon pour la nomination de son conseil municipal

Du schéma directeur des RH aux tableaux de bord

Dure condition des employés des chemins de fer. Déposition de Eugène Delattre : devant la Commission de la Chambre des Députés

Décentralisation chaotique en République démocratique du Congo

Décentraliser au Cameroun : dynamiques institutionnelles et logiques des acteurs

Décentralisons, conférence, Saint-Brieuc, 29 juin 1896 : Premier concours provincial organisé par la Société des agriculteurs de France

Décision ministérielle du 15 mai. Modifiant certains documents relatifs aux transports militaires : par chemins de fer. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1891, no 34

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupes

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers : et des troupes en campagne. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1895, no 3

Décision ministérielle du 6 juin 1890 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupe : 2e édition

Décision présidentielle du 18 janvier 1895, portant fixation des tarifs de solde : et accessoires de solde à appliquer aux personnels faisant partie de l'expédition de Madagascar

Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarifs de solde par suite du vote de la loi : sur les pensions de retraite des officiers. Extrait du Journal militaire officiel, 1er semestre 1878

Décisions du Conseil des prises, 3 prairial an VIII-2 ventôse an 12, 23 mai 1800

Décret annoté. Décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie : sur la réforme des pensions civiles et militaires

Décret du 15 janvier 1910, fonctionnement du corps du contrôle de l'administration de la marine : Edition annotée et mise à jour au 15 juin 1920

Décret du 2 mars 1878, portant règlement pour le fonctionnement de la Société aux Biens militaires : Extrait du Journal militaire officiel, partie réglementaire, 1er semestre 1878, no 9

Décret du 29 mars 1890, administration publique sur l'administration, comptabilité des écoles : normales primaires, prestations en nature à concéder au personnel des écoles