Administration territoriale

Rapport des travaux du groupe de la Jeunesse royaliste de Bordeaux pour l'année 1894-95 : lu par M. le secrétaire (Henry Lureau) en assemblée générale le 8 juin 1895

Rapport des travaux du groupe de la jeunesse royaliste de Loir-et-Cher pour l'année 1896 : lu en assemblée générale le 30 janvier 1897

Rapport du bureau fédéral, présenté au Congrès départemental de Beaucaire des 11 et 12 mars 1911

Rapport du capitaine Toutain fils, commandant la compagnie des francs-tireurs Vierzonnais

Rapport du comité évangélique auxiliaire de secours pour les soldats blessés ou malades 1870-1871

Rapport du directeur sur la création de nouveaux cimetières

Rapport du lieutenant-général Lecourbe au général en chef Moreau, contenant le précis : des opérations de l'aile droite de l'armée du Rhin, pendant le mois de frimaire de l'an IX

Rapport du maire : compte administratif de 1891

Rapport du mairesur la situation financière de la ville d'Alger (1902-1907), présenté au conseil : municipal à l'occasion du vote du budget supplémentaire de l'exercice 1907

Rapport du maréchal Mac-Mahon sur les opérations de l'armée de Versailles depuis le 11 avril : époque de sa formation, jusqu'au moment de la pacification de Paris, le 28 mai

Rapport du poids du foie au poids total et à la surface totale de l'animal : (communication faite au VIe Congrès français de médecine)

Rapport envoyé par M. V. Guérin à M. le ministre de l'Instruction publique sur une nouvelle : mission scientifique qu'il vient d'accomplir en Palestine

Rapport et voeux présentés à la réunion amicale des tribunaux de commerce de la cour d'appel : de Montpellier, tenue le 17 février 1900...

Rapport fait au Conseil colonial de l'Ile Bourbon, dans la séance du 25 juin 1845 : au nom de la commission chargée d'examiner un projet de tarif...

Rapport fait à M. le commandant commissaire impérial, par la Commission d'inspection des cultures

Rapport fait à M. le sous-préfet du 2e arrondissement de la Meuse sur les épidémies qui ont régné à : Commercy et aux environs de cette ville pendant les six derniers mois de 1831...

Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants

Rapport général présenté à M. le ministre du commerce et de l'industrie au nom du Comité : de la section française

Rapport général sur les différents travaux. I. du Comité départemental du Cher de secours : aux soldats et à leurs familles, II. du Comité sectionnaire à Bourges...

Rapport officiel du conseil d'enquête sur les capitulations : Fort de Lichtemberg, Marsal : Vitry-le-François, Toul, Laon, Soissons, Schlestadt, Verdun...

Rapport présenté au Conseil général de l'Eure sur l'asile d'aliénés d'Evreux. Août 1891-août 1896

Rapport présenté au Président de la République, concernant la réparation des dommages : résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française, en 1870-1871

Rapport présenté au tribunal sur le projet de réforme de la loi des faillites, et délibération : du tribunal

Rapport présenté par Me Preschez, avoué au Havre, à la Commission administrative du Syndicat : des propriétaires et constructeurs du Havre et de sa banlieue...

Rapport présenté à M. le Ministre de l'Instruction publique au nom du Conseil de l'Université : de Caen pour l'année scolaire 1900-1901

Rapport présenté à la Société d'encouragement à l'agriculture de l'arrondissement du Havre : au nom de la commission nommée pour l'examen de la question d'indemnité...

Rapport sur l'enseignement de l'odontologie en Angleterre : adressé à M. le ministre : de l'Instruction publique

Rapport sur l'exploitation du caoutchouc en Afrique occidentale française

Rapport sur l'exposition présenté par M. Savignon, maire d'Alger, au congrès des maires : du département d'Alger le 22 mars 1910

Rapport sur l'organisation d'un service de voirie départementale présenté à la commission : spécialement chargée de l'étude de cette question par le conseil général du département d'Alger

Rapport sur l'organisation et les progrès de l'instruction publique

Rapport sur l'ouvrage de M. Humbert, présenté à la Société de médecine de Lyon, le 22 janvier 1838

Rapport sur l'épidémie de choléra-morbus qui a régné à Nismes pendant les mois d'août : et de septembre 1835

Rapport sur la concurrence déloyale

Rapport sur la monographie de la cathédrale de Chartres

Rapport sur la nécessité urgente de construire à Poitiers un asile départemental d'aliénés : présenté à M. le préfet de la Vienne

Rapport sur la question de la main-d'oeuvre et la reprise de l'immigration indienne : présenté à la Chambre d'agriculture au nom de sa commission

Rapport sur la question du rachat des chemins de fer par l'Etat. (4 novembre 1880)

Rapport sur la réciprocité des lois de prévoyance entre la France et les nations alliées

Rapport sur la situation générale des finances de l'Afrique occidentale française

Rapport sur le Cambodge, présenté le 24 janvier 1874 au ministère de la Marine et des colonies

Rapport sur le Prix La Reinty

Rapport sur le contrat de louage à colonat partiaire, ou bail à métayage, projet de bail-type

Rapport sur le fonctionnement de l'Office de l'Algérie en 1913

Rapport sur le mémoire de M. Aubert sur la prophylaxie générale de la peste : lu dans la séance du premier mardi de mai de cette année à la Société médicale du Temple

Rapport sur le projet de loi concernant les marques de fabrique ou de commerce : le nom commercial et le lieu de provenance

Rapport sur le projet de loi concernant les théâtres

Rapport sur les concours entre MM. les étudiants en droit présenté au nom de la Faculté : de droit : séance annuelle de rentrée des Facultés et de l'Ecole préparatoire de Médecine...