Administration territoriale

Le pantouflage des agents de la Commission européenne

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Le paysan, l'impôt et le suffrage universel, ou Réflexions et entretiens d'un arrière-neveu : de l'Homme aux quarante écus

Le peuple et les serpents tricolores

Le principe de propriété individuelle devant l'Assemblée constituante

Le principe de transparence en Suisse et dans le monde

Le projet de Bouret de Vézelay pour le dégagement des abords de la nouvelle église de la : Madeleine de la Ville l'Evêque (1788) : notice sur Jacques-Louis-Guillaume Bouret de Vézelay

Le président Mesnard

Le rapport public annuel 2013

Le refus de l'impôt

Le renouvellement des conseillers généraux sortants

Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises : mesures complémentaires nécessaires

Le régime politique aux colonies : réponse aux adversaires des institutionslibérales aux colonies

Le régime pénitentiaire à l'Exposition universelle de 1878 : études sur l'orga des services publics

Le saint dimanche de Pâques 1848

Le service de santé pendant la guerre

Le service militaire en France : manuel à l'usage de tous les français soumis à la loi : sur le recrutement

Le support-brancard : considérations sur le service de santé de l'avant et sur le transport : des blessés à bras : le support-brancard ; le support fixe pour lit-brancard

Le terme moyen républicain, ou plan général de ce que doit être la république de 1848

Le tribunal criminel du Puy-de-Dôme, 1791 à 1800

Le vote universel honnêtement pratiqué : rapport au roi

Le véritable Exposé des motifs du projet de loi sur les élections

Les 40 Otages de la Prusse à Beaune-la-Rolande, épisode sanglant de la bataille : du 28 novembre 1870. Rapport à Sa grandeur Mgr Dupanloup

Les Ambulances de la presse, annexes du ministère de la guerre pendant le siège : et sous la Commune. 1870-1871

Les Antiquités algériennes

Les Archives départementales de France. Année 2 : Annuaire de l'archiviste des préfectures, des mairies et des hospices

Les Atrocités allemandes en France, rapport présenté à M. le Président du Conseil : par la commission instituée en vue de constater les actes commis...

Les Aïssâoua à Tlemcen

Les Barricades

Les Batailles de Nuits. 2e édition. (15 septembre 1884.)

Les Cahiers du capitaine Coignet (1776-1850), publiés d'après le manuscrit original

Les Campagnes d'Afrique. Récits populaires et anecdotiques

Les Campagnes du Cte Derby en Guyenne

Les Clauses de connaissements, rapport présenté au nom de la commission spéciale

Les Codes français vulgarisés, classés dans un ordre nouveau s'appliquant à chacune des situations : de la vie, guide infaillible pour gérer et défendre soi-même ses intérêts...

Les Colléges électoraux et la chambre des députés tels que la raison et l'Etat les réclament : Précédés d'une notice historique sur les lois d'élection et les colléges électoraux...

Les Colonies françaises devant la Chambre des Pairs, analyse de la discussion générale du projet : de loi sur le régime colonial

Les Compagnons du devoir. Origine, causes des dissensions, réconciliation générale

Les Concessions de gaz et d'électricité devant la juridiction administrative : recueil d'arrêtés des Conseils de préfecture et d'arrêts du Conseil d'Etat (1823-1894)

Les Concessions de gaz et d'électricité devant la juridiction administrative : recueil d'arrêtés des Conseils de préfecture et d'arrêts du Conseil d'Etat (2e série, 1882-1896)

Les Concessions de gaz et d'électricité devant la juridiction administrative. Recueil d'arrêtés : des Conseils de préfecture et d'arrêts du Conseil d'Etat

Les Conditions du travail dans les Pays-Bas, avec une annexe concernant le grand duché de Luxembourg

Les Conditions du travail en Autriche-Hongrie. I. Autriche. Rapport de M. Decrais : II. Hongrie. Rapport de M. Delabarre

Les Conditions du travail, en France, aux Etats-Unis, en Angleterre

Les Conseils Municipaux à l'île de la Réunion

Les Contes d'Orient et d'Occident : contes égyptiens, indiens, persans, arabes, russes, hongrois : serbes, roumains, scandinaves, néerlandais, anglais, allemands, italiens, espagnols...

Les Coutumes de Saint-Gilles (XIIe-XIVe siècles), texte latin critique

Les Départements algériens