Administration territoriale

Compte-rendu et procès verbaux des Etats libres du Dauphiné, troisième session, tenue : à Voiron les 4 et 5 mars 1893

Compte-rendu officiel du VIIIe congrès général tenu à Berne du 26 au 30 octobre 1876

Compte-rendu, par M. Pirault Des Chaumes, maire de Nanterre, à ses administrés, le 12 octobre 1817

Comptes intimes : bénéfices de guerre (3e édition)

Comptes rendus officiels de la délégation d'Alsace-Lorraine : 2e session, du 17 mai au 17 juin 1876

Conception et mise en oeuvre d'une saison culturelle

Concessions de chemins de fer dans le département du Nord : note à l'appui

Concialiation internationale. Pour l'arbitrage, discours rectoral adressé aux étudiants : de l'Université écossaise de Saint-André

Conclusion générale de l'ouvrage sur le Système pénitentiaire en Europe et aux Etats-Unis

Conclusions motivées pour la commune de Caluire

Concours pour l'auditorat au Conseil d'Etat. Thèse. Juillet 1849

Condition civile des étrangers en France : thèse

Conférence coloniale. Compte-rendu des travaux de la section de l'Afrique équatoriale française : (Présidence de M. le Gouverneur général Angoulvant). Juillet 1917

Conférence de M. Ferdinand de Lesseps à Lyon

Conférence de M. Ferdinand de Lesseps à Lyon, sur les travaux de l'isthme de Suez

Conférence de M. le doyen Castets. Discours de M. le président (Kühnholtz-Lordat) : et de M. le recteur : statuts, liste des membres

Conférence donnée à l'occasion du centenaire de la bataille de Valmy et de la proclamation : de la République

Conférence faite par M. Javal, député au cercle républicain de Sens le 9 mai 1889

Conférence faite pour les oeuvres de mutilés, le 12 janvier 1916, au Palais de la Mutualité : La Prothèse et le travail des mutilés

Conférence faite à Paris, le 7 octobre 1881, sur l'Etat actuel de l'Algérie

Conférence internationale d'assistance aux étrangers : [Procès-verbaux des séances : Documents annexes. Suite des réponses au questionnaire du Gouvernement française

Conférence sanitaire internationale de Paris : 7 novembre 1911-17 janvier 1912, procès-verbaux

Conférence sur l'achèvement du canal de Suez, salle du boulevard des Capucines, 16 novembre 1868

Congrès de Bordeaux : compte rendu de la neuvième assemblée générale des directeurs d'oeuvres : (21-25 août 1876)

Congrès de l'association pour la protection de la propriété industrielle. 1re session, Vienne 1897

Congrès de la fédération ouvrière des poudreries et raffineries de France tenu à Angoulême : le 18 novembre 1894 et à Toulouse les 26 et 27 mai 1895 : compte rendu

Congrès des Orientalistes de Marseille. 1876

Congrès des maires du département d'Alger, tenu à Alger les 20, 21 et 22 mars 1910

Congrès des villes d'eaux, bains de mer et stations climatiques, commission exécutive du congrès : Rapport au nom de la sous-commission chargée d'étudier l'établissement de la taxe de séjour

Congrès international de la réglementation douanière, tenu à Paris du 30 juillet au 4 août 1900 : Procès-verbaux sommaires

Congrès international pour l'étude de la transmission de la propriété foncière, tenu à Paris : du 8 au 14 août 1889. Procès-verbaux sommaires

Conjuration permanente contre la maison de Bourbon et les rois de l'Europe, depuis le ministre : Necker jusqu'au ministre de Cazes, et depuis l'abbé Grégoire jusqu'à Louvel

Conseil colonial de la Guadeloupe. Abolition de l'esclavage

Conseil d'Etat. Conclusions en réplique pour M. James Hamilton, Mis d'Abercorn, demandeur : contre M. le duc d'Hamilton, défendeur

Conseil d'Etat. Concours pour l'auditorat. Précis et considérations

Conseil d'Etat. Recours comme d'abus contre deux ordonnances de S.E. le Cardinal Morlot : archevêque de Paris, en date du 16 avril et du 15 mai 1862...

Conseil de gouvernement. Réclamations des concessionnaires des forêts de chênes-liège : contre le décret du 7 Août 1867

Conseil de révision de Paris. Audience du lundi 2 mars 1874

Conseil municipal de Sotteville-lès-Rouen. Expédition des sapeurs-pompiers de Sotteville-lès-Rouen : sur Paris, le 24 mai 1871. Compte-rendu dans la séance du 24 juin 1871...

Conseils au peuple, par un inconnu

Conseils aux travailleurs : étude économique, commerciale, industrielle, agricole, politique : et sociale

Conseils aux électeurs, par un vieux patriote

Conseils pratiques sur les brevets d'intention, les marques de fabrique, les dessins : et modèles d'industriels. Texte complet de la loi sur les brevets d'invention

Considérations additionnelles concernant le remboursement ou la réduction de la rente

Considérations générales sur la construction et l'organisation des asiles d'aliénés

Considérations politiques sur la colonie d'Alger

Considérations politiques sur les esclaves des colonies françaises de l'Amérique et sur leurs gens : de couleur libres

Considérations succinctes, politiques et militaires, sur les premières campagnes plan d'une : nouvelle coalition contre le gouvernement français...