Administration territoriale

Considérations sur l'armée haïtienne

Considérations sur l'article 7 de la Constitution d'Haïti

Considérations sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire : d'après les législations anciennes, le droit criminel en France et les principes de la Charte

Considérations sur l'état actuel de la France, au mois de juin 1815

Considérations sur la prochaine Assemblée constituante

Considérations sur le choix du lieu de résidence du parlement

Considérations sur les finances

Considérations sur les finances, sur la dette publique, sur la nécessité et sur les moyens de créer : un milliar en papier-monnaie...

Considérations sur les taxes extraordinaires de guerre établies ou projetées à Lyon

Consignes générales et particulières du port de Rochefort

Consignes à suivre par les postes militaires et les agents chargés de la surveillance des grilles : et issues de l'arsenal de Rochefort et de ses dépendances...

Conspiration du capital

Conspiration républicaine, plaidoyer de Me Marie pour Penard

Constance Sherwood

Constitution de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez : pièces et documents officiels

Constitution du travail

Constitution démocratique de la République française, loi définitive de l'humanité. 2e édition

Constitution sociale des travailleurs, projet extrait d'un essai inédit sur l'extinction : de la misère

Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements. Tome 1 : les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états...

Constitutions européennes, résumé de la législation concernant les parlements. Tome 2 : les conseils provinciaux et communaux et l'organisation judiciaire dans les divers états...

Construire ses tableaux de bord financiers

Consultation pour le maréchal Ney, sur la question de savoir si les maréchaux de France : sont justiciables des conseils de guerre

Contre la police des moeurs, critiques et rapports

Contribution foncière. Propriété bâtie, révision décennale du revenu et des exemptions

Contribution à l'étude de la formule arbitraire

Contribution à la réorganisation de la police

Contributions indirectes, guide pratique pour la rédaction des procès-verbaux et la tenue : du contentieux. 3e édition

Contributions indirectes. Dictionnaire abrégé, ou guide pratique de l'employé : des contributions indirectes

Convention sanitaire internationale signée à Paris le 17 janvier 1912 (non encore ratifiée) : en vue d'arrêter les mesures propres à sauvegarder la santé publique contre l'invasion...

Conversations d'un curé de campagne avec le maire, l'instituteur et le sacristain, sténographiées : par le garde-champêtre ; dédiées aux hommes sensés et de bonne foi

Conversion de M. Marie-Alphonse Ratisbonne, relation authentique par M. le baron Th. de Bussières : suivie de la lettre de M. Marie-Alphonse Ratisbonne à M. Dufriche-Desgenettes, 3e édition

Corporations religieuses de l'Algérie. Analyses et recherches

Correspondance d'un préfet, avec les généraux, intendans et commissaires de l'armée autrichienne : d'Italie, stationnée à Lyon, pendant l'occupation de 1815

Correspondance, ou Suite aux "Quatre-Epoques"

Coup d'oeil critique sur le projet de budget spécial pour 1905

Coup d'oeil historique sur la décadence et sur la chute des républiques : sur l'origine de quelques-unes des institutions de l'ancienne monarchie

Coup d'oeil rétrospectif sur les relations de C.-F. Théry, libraire à Arras, avec M. Dadier : principal du collège de Sibiville, relations commencées le 26 juillet 1849...

Coup d'oeil sur l'Algérie pendant la crise de 1859-1860, et réflexions sur le décret relatif : à la vente des terres domaniales

Coup d'oeil sur la campagne de Russie en 1812

Coup d'oeil sur la conquête et la possession d'Alger

Coup d'oeil sur le budget, sur nos besoins, sur le projet d'emprunt, sur la théorie moderne : du grand livre, sur nos ressources, sur nos vacillations politiques...

Coup d'oeil sur le département de Lot-et-Garonne, ou Rapide aperçu de l'état de son agriculture : de sa population et de son industrie en 1828

Coup d'oeil sur notre position politique et financière

Cour criminelle des Echelles du Levant et des Etats barbaresques. Affaires d'Oudjda : (Assassinat de Meyer). Débats devant la cour d'Aix...

Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes : détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820

Cour d'assises du Loiret. Session de juillet 1833. Affaire de MM. La Roche et Pascal Mornet : Du Temple, relative aux troubles de l'Ouest

Cour d'assises du Rhône. Audiences des 23 et 24 décembre 1871. M. Boudarel, ex-maire : de Saint-Etienne (Loire), contre M. Ponet, rédacteur en chef de la 'Comédie politique'...

Cour des pairs de France. Affaire du 19 août 1820. Procès-verbal des séances relatives au jugement : de cette affaire