Administration territoriale

Civilisation de l'Algérie

Cochinchine française et Cambodge. Direction des contributions indirectes. Rapport au conseil : de surveillance dans sa séance du 15 octobre 1885

Cochinchine française. Service postal des correspondances fluviales et maritimes dans l'intérieur : de la Cochinchine française et du Cambodge

Code administratif de l'Empire français, ou recueil méthodique des lois et ordonnances : sur l'administration et le contentieux. Seconde édition

Code des comptes des fabriques paroissiales, guide pratique au courant de la législation : et de la jurisprudence à l'usage des préfectures, sous-préfectures...

Code des patentes expliqué par ses motifs, par la discussion aux deux Chambres : et par la jurisprudence

Code manuel de la presse

Code manuel des délégués cantonaux et communaux

Code pénal militaire, ou nomenclature alphabétique des délits militaires, suivi d'un extrait de : toutes les lois qui prononcent les peines à infliger aux auteurs de ces délits

Code-formulaire des agents de la force publique, contenant un traité sur l'organisation, les devoirs : les attributions, la responsabilité de ces agents...

Code-manuel des contributions directes. Manuel du contrôleur

Code-manuel des marchands de vins, limonadiers, liquoristes, brasseurs, hoteliers, aubergistes : etc. 2e édition

Codification des règlements d'administration et de police en vigueur au Sénégal et dépendances : (2e édition)

Coffret Bottin des communes et Bottin administratif 2014

Collection des ordres généraux (2e édition)

Collectivités locales et territoriales : élections municipales

Colloque obligé de M. Xavier Lebret, Bon d'Imbert, avec Mulder, le Brabançon : précédé de quelques détails sur trente ans de révolution...

Colonie de Madagascar et dépendances. Ville de Tananarive. Discours prononcés au cours : des fêtes données le 9 octobre 1909...

Colonies agricoles de l'Algérie

Colonies françaises. Des hommes de couleur et de leur émancipation civile et politique

Colonisation de l'Algérie

Colonisation et mode de gouvernement en Algérie

Combat du cap Ortégal, 13 brumaire an XIV (4 novembre 1805). Epilogue de la bataille de Trafalgar

Combats, batailles et victoires des Français, depuis le commencement de la monarchie : jusqu'à nos jours

Comice agricole de l'arrondissement de Cosne-sur-Loire (Nièvre.) Devoirs des classes dirigeantes : ou Autorités sociales. Discours prononcé par M. l'Abbé Guillemenot, le 10 septembre 1882

Comité central de Chartres pour secours à accorder aux familles des victimes de la guerre : et Section de la Société française...

Comment caser nos fils dans les fonctions publiques et administratives : guide universel du père : de famille soucieux de l'avenir de ses enfants et du jeune homme...

Comment l'Esprit vient aux électeurs

Comment les allemands font l'opinion : nouvelles de guerre affichées à Bruxelles du 20 août : au 15 novembre 1914 et du 1er décembre 1914 au 25 janvier 1915

Comment s'enrichir licitement tout en gardant ses valeurs humaines ?

Comment s'exécute le sénatus-consulte sur la propriété en Algérie

Commission des délégués des concessionnaires des chênes-liège de l'Algérie. Observations : sur le Rapport de la Commission instituée à Constantine...

Commission régionale d'artillerie de Saint-Etienne. Mémoire à M.M. les membres : de la commission des marchés

Commission spéciale des travaux publics. Travaux à exécuter avec le produit de l'emprunt : départemental

Comparaison des revenus présumés proposés par le ministère pour acquitter les dépenses : de l'année 1816...

Complément de l'agenda Bertrand pouvant servir pour les opérations d'avoir dans un livre-journal

Comprendre les finances publiques locales : concours financiers, fiscalité, analyse financière, péréquation

Compte de l'hôpital de Fougerolles : 1763-1769 (recettes)

Compte demandé à M. Odilon-Barrot et à l'opposition, en réponse à leur compte-rendu

Compte des dépenses de la chevalerie de Robert, comte d'Artois, à Compiègne, en juin 1237

Compte rendu de l'Assemblée ordinaire et extraordinaire du 31 mars 1912, liste des sociétaires

Compte rendu de la séance solennelle tenue le 28 mars 1833, pour la distribution des médailles : destinées à récompenser les services rendus aux cholériques...

Compte rendu des résultats obtenus à l'établissement hydrothérapique du Dr Herland : pendant les années 1862, 1863, 1864. Aux médecins de Maurice et de la Réunion

Compte rendu des séances de la chambre des députés, des 26 et 27 février 1823 proposition : de M. de La Bourdonnaie, tendant à faire expulser M. Manuel...

Compte rendu des études sur la meunerie et la boulangerie faites dans un voyage en France : en Angleterre et en Belgique : marine et colonies

Compte rendu du XIIe congrès de l'Union fédérale des chambres syndicales des débitants : de boissons de l'Est et du bassin du Rhône...

Compte rendu du comité central de la garde nationale et de la commission départementale : pour secours aux militaires prisonniers et en campagne

Compte-rendu des études d'application faites en Europe de 1838 à 1841