Administration territoriale

Guide de l'immigrant à Madagascar Tome 3

Guide de l'élu délégué au budget

Guide de l'élu délégué au tourisme

Guide de l'élu municipal d'opposition

Guide de la concertation locale : pour construire le vivre ensemble

Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire (10e édition) (Ed.1910) : spécial de la police des chemins de fer...

Guide des ratios financiers

Guide du conseil municipal : règles, pièges et astuces

Guide du fonctionnaire : fonction publique de l'Etat

Guide pratique de l'assistant(e) de direction

Guide pratique de l'employé d'octroi. Notions générales sur l'octroi (Ed.1914) : et fonctionnement de l'octroi. Obligations des contribuables...

Guide pratique de l'élaboration du budget

Gérer la communication numérique communale : villes et villages à l'ère de l'Internet

Histoire et géographie des colonies de la France : et des pays placés sous son protectorat : d'après les documents les plus récents

Idées sur l'attaque des places

Il faut sauver le service public

Ile de la Réunion. Rapport de la Commission de réorganisation du régime municipal

Impression des archives de la ville de Bordeaux : lettre adressée à M. Adrien Sourget, adjoint au maire de Bordeaux

Impôt foncier des propriétés bâties. Révision décennale des évaluations (Ed.1900) : Instructions aux contribuables

Indication des mesures prises comme suite aux voeux déposés au Conseil de Gouvernement au cours : de la session ordinaire de 1915, et renvoyés à l'examen de l'administration

Initiation à la rédaction des documents administratifs et diplomatiques

Instruction du 10 octobre 1901 pour les nominations aux places d'enfants de troupe (Ed.1906) : et l'admission dans les écoles militaires préparatoires et à l'Orphelinat Hériot

Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (Ed.1906) : que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

Instruction du 16 juin 1903 relative aux cautionnements et aux garanties (Ed.1904) : exigées des soumissionnaires aux adjudications et des titulaires des marchés...

Instruction du 16 juin 1903 relative aux cautionnements et aux garanties (Ed.1906) : exigées des soumissionnaires aux adjudications et des titulaires des marchés...

Instruction du 16 juin 1903 relative aux cautionnements et aux garanties (Ed.1908) : exigées des soumissionnaires aux adjudications et des titulaires des marchés...

Instruction du 18 avril 1890 sur le service prévôtal de la gendarmerie aux armées. Xe édition (1897) : 10e édition annotée et mise à jour par un officier supérieur de l'arme

Instruction du 2 juillet 1828, relative aux actes de naissance et de décès

Instruction du 20 août 1907 relative à la participation de l'armée au maintien de l'ordre (Ed.1907)

Instruction du 20 février 1900 sur le service des états majors jusqu'en janvier 1902 (Ed.1902)

Instruction du 20 février 1900 sur le service des états majors mise à jour, jusqu'en mai 1906 (1906)

Instruction du 25 mai 1901 pour application à l'affranchissement à titre gratuit des lettres (1901) : à titre gratuit des lettres provenant des sous-officiers, caporaux et soldats

Instruction du 3 mars 1902 pour l'application aux personnels des cadres auxiliaires (Ed.1902) : de l'intendance du règlement du 16 juin 1897...

Instruction du 3 mars 1902 pour l'application aux personnels des cadres auxiliaires (Ed.1906) : de l'intendance du règlement du 16 juin 1897...

Instruction du 30 juin 1900 sur les commissions de gare (3e édition) (Ed.1906)

Instruction du 4 janvier 1906 sur les opérations du dénombrement de la population (Ed.1906) : suivie du décret du 30 décembre 1905

Instruction du 6 mars 1891 pour les opérations du dénombrement de la population (Ed.1891)

Instruction du 7 mars 1899 sur l'organisation des bibliothèques militaires (Ed.1899)

Instruction du 7 mars 1899 sur l'organisation des bibliothèques militaires (Ed.1901)

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux (Ed.1880) : avec la loi du 10 août 1871...

Instruction ministérielle du 15 mai 1886 relative à l'application aux troupes du génie (Ed.1886) : du 28 décembre 1883 portant règlement sur le service intérieur des troupes

Instruction ministérielle du 27 août 1886 relative au service des secours (Ed.1886)

Instruction permanente pour le recensement des chevaux, juments, mulets et mules : à opérer chaque année, en exécution des lois sur les réquisitions militaires

Instruction pour l'application du cahier des clauses et conditions générales des marchés (Ed.1909) : de travaux de constructions militaires du 1er juillet 1909

Instruction pour le service militaire du palais des Tuileries : suivi du précis et de la consigne générale de la place de Paris pour le service de cette place

Instruction pour les revues d'inspection générale. Corps d'infanterie. (5 juillet 1821) (Ed.1821)

Instruction pratique sur la destination à donner aux successions militaires, biens des disparus : et objets trouvés, en ce qui concerne la zone des armées

Instruction provisoire du 2 juin 1914, sur la comptabilité du matériel mis à la disposition : des troupes de l'aéronautique par les centres d'aviation...