Histoire droit / Institution

Declaration du roy, pour la deffence du port d'armes

Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge et quatre consuls à Paris : Contenant le pouvoir à eulx octroyé par ledict seigneur en l'exercice de leur jurisdiction

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens : de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Des Principes des négociations : pour servir d'introduction au Droit public de l'Europe fondé sur les traités

Des commissions extraordinaires en matière criminelle

Des effets des jugements d'adjudication sur saisie immobilière

Des lois agraires chez les Romains

Des moyens de détruire la mendicité dans la ville de Soissons, discours : Prix de la Société royale d'agriculture de Soissons, 1779

Des moyens de perfectionner en France l'institution du Jury : Mémoire qui a remporté le prix en l'an X de l'Institut national

Des racines du droit & des contentieux : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Des récentes critiques du système de Lombroso, discours : Ouverture de la Conférence des avocats stagiaires, 2 décembre 1895

Des sociétés anonymes

Devoirs des maires et des municipalités en ce qui concerne l'armée : et recueil militaire pour le citoyen dans ses foyers

Devoirs, promesses et obligations : actes des Journées internationales de la Société d'histoire du droit à Fribourg (2 au 4 juin 2016)

Dictionnaire de droit commercial. Tome 1 : contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce

Dictionnaire de droit commercial. Tome 2 : contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce

Dictionnaire de droit commercial. Tome 3 : contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce

Dictionnaire de droit commercial. Tome 4 : contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce

Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 2

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 1. Fascicule 1

Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3

Dictionnaire de la justice militaire

Dictionnaire de la législation des droits de douane, suivi d'un état topographique des bureaux

Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 1

Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 2

Dictionnaire des expressions juridiques

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Tome 1. 2e édition

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Tome 2. 2e édition

Dictionnaire des privilèges et hypothèques ou Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine : contenant un commentaire de la loi sur la transcription

Dictionnaire juridique

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses : et seigneuries de la campagne

Dictionnaire raisonné de la législation usuelle des prud'hommes et leurs justiciables

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 1

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 2

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 3

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 4

Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, 1663-1768. Tome 2 : Edits, déclarations, arrests du Conseil et autres cours souveraines, règlemens, décisions

Dictionnaire raisonné ou Exposition par ordre alphabétique, des lois : sur les transactions entre particuliers

Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire

Discours de rentrée du Parlement de Bordeaux, le jour de la saint Martin 1725

Discours sur la peine de mort

Discours. Distribution des prix, Faculté de droit de Paris, 26 avril 1843

Discours. Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 7 novembre 1840

Discussion sur l'usure, ouvrage où l'on démontre que l'usure modérée n'est contrainte : ni à l'Ecriture sainte, ni au droit naturel, ni aux décisions de l'Eglise

Dissertation sur l'histoire de la communauté de biens entre époux d'après l'ancien droit français : et les coutumes des départemens anséatiques. 31 août 1812

Dissertation sur le domaine des mers et la contrebande

Documents sur les législations étrangères en matière de vicinalité : publiés par ordre de M. Beulé, ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur

Douanes françaises. Tarif général des droits d'entrée et de sortie, à l'usage du commerce