Histoire droit / Institution

Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844 : arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins

Règlement général du 13 aoust 1669 pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil : qui s'employent aux manufactures des draps d'or et d'argent et de soye, tapisseries et autres

Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rapport

Récapitulation pour M. le maréchal de Richelieu contre le sieur Vedel et ses complices

Récit de la fondation de Notre-Dame de Long-Pré

Réflexions pour Maitre Linguet, avocat de la comtesse de Béthune

Réflexions pour le marquis de Menars, contre la dame marquise de Menars : Anne de Castras de La Rivière

Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot : et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse

Réflexions sur la police des grains en France et en Angleterre

Réflexions sur trois lettres importantes produites au procès d'entre M. le Maréchal de Richelieu : et Madame de Saint-Vincent

Réplique pour Me Michelin le jeune, contre la dame veuve Le Fèvre : en présence de Me Robineau, notaire au Châtelet de Paris, et des sieur et dame Bidault

Réponse au dernier libelle du Sieur Duval d'Eprémesnil : conseiller à la première chambre des enquêtes du parlement de Pari

Réponse au memoire des gardes du corps

Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy : et du corps des chirurgiens de Paris, inséré dans l'arrêt du conseil du 26 octobre 1743

Réponse aux mémoires des sieurs d'Etienville, Vaucher et Loque

Réponse aux requêtes employées pour contredits et pour salvations pour les chanoines réguliers : de la congrégation de France, contre F. Le Coeur, religieux de Sainte-Croix. Mémoire 2

Réponse pour la comtesse de Valois-la Motte, au mémoire du comte de Cagliostro

Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'affaire pour le sieur Robillard-Péronville : contre la Société Robillard-Péronville et Laurent

Réponse pour le comte d'Aché, aux imputations faites contre ce chef d'escadre par le comte de Lally : par son mémoire intitulé Tableau historique de l'expédition de l'Inde

Réponse signifiée aux requêtes de Prevost, signifiées les 14 avril, 7 et 11 août 1728 : Pour M. Dudrot, receveur des tailles de l'élection de Guise, contre M. Le Prévost, défendeur

Réponse à M. de Lamennais, sur l'esclavage moderne et le suffrage universel

Réponse à l'exposé pour le comte de Créquy contre le marquis de Créquy

Réponse à une Dissertation contre les mariages clandestins des protestans de France : ou Lettre à l'auteur d'un écrit nouveau intitulé Dissertation sur la tolérance des protestans

Réponses aux moyens proposés par Mme de Longueville sur la succession de François III d'Orléans : pour empêcher la mise en possession requise par M. de Nemours, en exécution de l'arrêt d'août 1605

Réponses aux prétendus moyens de nullité proposés par madame de Saint-Vincent : pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Réquisitoire sur lequel est intervenu l'arrêt du Parlement du 18 août 1770 : qui condamne à être brûlés différens livres ou brochures, intitulés

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée, avec texte des arrêts. Tome 10

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée, avec texte des arrêts. Tome 11

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée, avec texte des arrêts. Tome 6

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée, avec texte des arrêts. Tome 8

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée, avec texte des arrêts. Tome 9

Résultats de l'application de la loi du 23 décembre 1874 : concernant la protection des enfants placés en nourrice

Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, l'ordre : la saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition

Résumé général des preuves matérielles du faux, servant en même tems de Réplique sommaire : au mémoire intitulé Réponse pour Madame de Saint-Vincent, pour M. le maréchal de Richelieu

Résumé général pour madame la présidente de Saint-Vincent contre M. le maréchal duc de Richelieu

Résumé général pour madame la présidente de Saint-Vincent contre M. le maréchal duc de Richelieu : Article second. Lettres

Second mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge : contre M. le procureur général, accusateur

Secondes réponses aux Observations réformées et imprimées : et au post-scriptum de M. le maréchal de Richelieu

Sentences de police rendues les 3 et 24 mai 1754 au profit des sieurs maitres et gardes : du corps des marchands de vins prenans le fait et cause du sieur Longuet, marchand de vins

Serments prêtés à Strasbourg en 842 par Charles-le-Chauve, Louis-le-Germanique : et leurs armées respectives

Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de Ré et d'Olreon, ordonné le 1er mai 1748 : par M. le comte de Chabannes, commandant en chef

Société des travailleurs de Toulouse

Sommaire pour la comtesse de Valois-La Motte, accusée contre M. le procureur-général, accusateur : en présence de M. le cardinal de Rohan et autres co-accusés

Statuts

Statuts de la Société des steeple-chases du New-Club de Bordeaux

Statuts et ordonnances des maistresses bouquetières chapelières en fleurs de Paris : et ses faux-bourgs

Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maîtres : et marchands lapidaires-diamantaires-joailliers de Paris

Statuts et reglements du 22 août 1659, des maitres de danses et joueurs d'instrumens : tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume