Histoire droit / Institution

Recueil des principaux tiltres pour l'establissement des maistres doreurs sur cuir, garnisseurs : et enjoliveurs establis par Henry II

Recueil des sentences, rendues au définitif par le tribunal civil du departement de l'Escaut : depuis son installation. Partie 2

Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement : concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers de Paris

Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement : sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris

Recueil des édits, déclarations, arrets et lettres patentes : concernant les compagnies de Guinée et du Sénégal

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 3

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 4

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 5

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 8

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres : des arrêts du Conseil d'Etat particuliers à son ressort. Volume 9

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens : concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens : concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2

Reflexions sur la recrimination en pretendu complot imputé au Pere Estienne Thomas Cadiere : prêtre, religieux de l'ordre de Saint Dominique

Reglemens de la place des changes de Lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville : et consentis par messieurs les prevost des marchands et eschevins, juges gardiens

Reglemens de la place des changes de la ville de Lyon, proposez par les principaux negocians : consentis par les prevost des marchands et eschevins

Reglemens et statuts, concernans le commerce, art et fabrication des draps or, argent et soye : autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle

Reglemens pour les officiers des justices royales de Chaumont en Vexin

Reglement général des oeuvres de massonnerie, pierre de taille, Charpenterie, emply des materiaux : pour la construction des bastimens et toisages des lesdits ouvrages, observé doresnavant, à Lyon

Reglement lettres patentes et arrests, pour l'Académie royale des inscriptions et belles lettres

Reglement pour la levee des tailles et subsistance de l'année 1643

Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires : dressé par nos seigneurs du parlement de Dauphin, selon les patentes et commission de mai 1607

Reiglement fait par le Roy, pour les logis de sa cour et suitte

Remarques fondamentales sur quelques ecrits de la cour de Vienne : qu'on a taché d'insérer dans les actes de l'Empire par la dictature

Reponse au second memoire imprimé sous le nom du Pere Girard, jesuite : pour le Père Etienne-Thomas Cadière

Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite : Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé

Reponse aux Observations sur l'Esprit des loix

Reponse à la seconde partie du second mémoire du pere Girard

Requeste de deux actrices d'opéra à Momus, avec son ordonnance

Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habitants de Courtilx : et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx

Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au régiment de Languedoc : en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable

Requête de conclusions civiles présentée au parlement, les princes et pairs y séant : par le maréchal duc de Richelieu contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel-Montel, Benavent

Requête introductive au Parlement, les chambres assemblées, par le cardinal de Rohan : signifiée à Mr. le procureur général

Requête pour F. de Vedel-Montel, lieutenant-colonel d'infanterie : et major du régiment Dauphin contre M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Requête pour le sieur Marc-Antoine Rétaux de Villette, ancien gendarme, accusé : contre M. le procureur général, accusateur en présence de tous les co-accusés

Rerum novarum ac veterum scientia : mélanges en l'honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet

Resolutions de plusieurs cas importans pour la morale et pour la discipline ecclesiastique : par un grand nombre de docteurs en theologie de la Faculté de Paris

Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie : Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie

Règlement concernant les amphithéâtres des hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz, Lille, Brest : et Toulon

Règlement concernant les troupes provinciales

Règlement concernant les troupes provinciales

Règlement de la Loge des Amis de L'Armorique

Règlement du 10 avril 1773 concernant les dragons

Règlement du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement : et l'armement du corps de la Gendarmerie

Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757 : concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne

Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi : dans les différentes provinces du Royaume

Règlement du Conseil d'Etat concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en son conseil