Histoire droit / Institution

Observations des tribunaux criminels sur le projet de Code criminel. Tome 6

Observations en réponse au mémoire de M. Lenoir

Observations notables sur les règles et principes du droit coutumier, touchant les matières : les plus importantes des droits des seigneurs, des retraits féodal et lignager, des successions

Observations pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Observations pour les héritiers et représentans du sieur Gressier, défendeurs : contre P.-E. de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis, demandeur

Observations pour les sieurs de Mieurle et consorts contre le sieur de Fontanieu, marquis de Fiennes : et l'Inspecteur général du domaine de la Couronne

Observations sur l'Esprit des loix ou L'art de lire ce livre, de l'entendre et d'en juger : 2e edition

Observations sur l'appel comme d'abus sur la requeste de la dame comtesse de Grancey

Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix : renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744

Observations sur la responsabilité de l'imprimeur en matière de presse : présentées au jury et aux magistrats

Observations sur la suppression et supposition d'état, dans la cause du sieur Hatte fils : Pour le sieur Hatte

Observations sur le mémoire de Mme de Saint-Vincent intitulé Reproches : pour le Mal duc de Richelieu, pair de France, accusateur, contre madame de Saint-Vincent, accusée

Observations sur le projet de révision du livre II du Code de commerce

Observations sur le rapport du comité de constitution : concernant la nouvelle organisation de la France

Observations sur les reponses personnelles du P. Girard, jesuite, et de la demoiselle Cadiere

Observations sur un imprimé ayant pour titre Mémoire pour Maitre Gerbier, ancien avocat : avec cette épigraphe : Quod genus hoc hominum

Opinion sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus, 24 octobre 1814

Ordonnance concernant l'infanterie françoise

Ordonnance concernant l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance concernant le commandement et le service des places

Ordonnance concernant les garde-côtes

Ordonnance concernant les invalides pensionnés, soldes, demi-soldes : et récompenses militaires retirés dans les provinces

Ordonnance concernant les régimens de recrue

Ordonnance concernant les régimens de recrue

Ordonnance d'aoust 1670 de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, pour les matières criminelles

Ordonnance de Louis XV de juillet 1737, concernant le faux principal et faux incident : et la reconnoissance des escritures et signatures en matière criminelle

Ordonnance de Louis XV, roy de France et de Navarre d'aôut 1735, concernant les testamens

Ordonnance de la marine d'aoust 1681 : Commentée et conférée avec les anciennes ordonnances et le droit écrit

Ordonnance des Archiducs, nos princes souverains, sur le fait des monnaies

Ordonnance du 8 mars 1687 de Louis XIV, sur le fait des cinq grosses fermes

Ordonnance du Roi du 14 février 1763, règlement sur le payement de la capitation des officiers : de ses troupes, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie : tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie : tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie : tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées

Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760 : concernant les régimens d'infanterie allemande qui sont à son service

Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers : et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes du corps, leur résidence : et police dans les quartiers

Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps, leur résidence : et police dans les quartiers

Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Ordonnance du roi du 10 mars 1759 : concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs et de mineurs

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant la cavalerie

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés : les soldats retirés en provinces avec leur solde et demi-solde, et les vétérans

Ordonnance du roi du 17 juillet 1777 concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 17 juillet 1777, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises : le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises : le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés