Histoire droit / Institution

Ordonnance du roi du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues : des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères

Ordonnance du roi du 1er juin 1763, concernant le régiment des Gardes-Suisses

Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant la campagne 1761

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment grison de Salis

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment grison de Salis

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant les troupes legeres

Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant les troupes legeres

Ordonnance du roi du 1er mars 1768, pour régler le service dans les places et dans les quartiers

Ordonnance du roi du 1er septembre 1752 : pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine

Ordonnance du roi du 1er septembre 1752 : pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du roi du 21 decembre 1762 concernant la cavalerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1761, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772 : pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment

Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant l'hiver

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté

Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur le service des ouvriers du Corps-royal : dans les arsenaux de construction

Ordonnance du roi du 30 juin 1759, concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne

Ordonnance du roi du 31 décembre 1776, concernant le Corps du génie

Ordonnance du roi du 4 août 1771, pour former les bataillons de milice en régimens provinciaux

Ordonnance du roi du 5 juin 1763 concernant la gendarmerie

Ordonnance du roi du 9 juin 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Languedoc

Ordonnance du roi du Ier juin 1763, concernant le régiment des Gardes-Suisses

Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal : auront à faire dans les arsenaux de construction

Ordonnance du roi, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté . Du 29 janvier 1764

Ordonnance du roi, concernant les troupes légères . Du 1er mars 1763

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice : dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun

Ordonnance du roy du 1er may 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 1er novembre 1742 : portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes : pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre : sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction : concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume