Histoire droit / Institution

La Criminalité féminine

La Loi Roussel

La Politique de Montesquieu ou Introduction à l'Esprit des lois

La Relégation, étude sur la loi du 27 mai 1885

La Régie et le commerce des boissons, contentieux, droits et obligations : Code annoté des lois et de la jurisprudence concernant les marchands en gros et les débitants

La Suppression des octrois, rapport

La Vérité sur l'affaire de la Gazette du Franc

La finance politique réduite en principe et en pratique, pour servir de sistème-général en finance

La justice administrative en France ou Traité du contentieux de l'administration

La loi à la main : militantisme juridique et défense religieuse au temps de l'affirmation de la République : l'action du comité de jurisconsultes des congrégations (1880-1905)

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale ou Le nouveau praticien françois. Tome 1

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Partie 1. 10e édition : ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Partie 2. 10e édition : ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances

La pandémie de Covid-19 : les systèmes juridiques à l'épreuve de la crise sanitaire

La physiocratie dans l'Europe des Lumières : circulation et réception d'un modèle de réforme de l'ordre juridique et social

La plainte de monsieur le marquis de La Vieuville sur son emprisonnement

La poésie et le symbolisme dans l'histoire des institutions humaines, leçon d'ouverture : Cours d'histoire des législations comparées, Collège de France, 9 décembre 1910

La première loi du royaume : l’acte de fixation de la majorité des rois de France (1374)

La première loi du royaume : l’acte de fixation de la majorité des rois de France (1374)

La propriété littéraire et artistique : publication du comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire

La prééminence du droit en droit positif

La recherche et la rédaction juridiques

La réforme de la coutume du Maine en 1508

La situation des sourds-muets en France au début du XXe siècle

La sociologie criminelle

La société de patronage des prisonniers libérés à Laon

La tradition constitutionnelle de la monarchie parlementaire en Europe

Le Contrat de mariage de Marie Touchet

Le Droit de manantage à Vesoul au XVIIIe siècle : Manuscrit inédit

Le Droit des blessés. L'affaire du zouave Deschamps devant le conseil de guerre de Tours. 2e édition

Le Droit des gens. Tome 1 : Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Le Droit des gens. Tome 2 : Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Le Papien et la loi Gombette : itinéraires de droit romano-barbare burgonde (VIe-IXe siècles)

Le Procès de la Ligue des patriotes, d'après les documents officiels, 6 juin 1889

Le Réformateur réformé. Lettre à M.

Le Régime douanier des colonies françaises. Droits de douanes. Droits de sortie. Octroi de mer

Le cri de l'opinion publique en faveur de M. Prunelle, maire de Lyon

Le droit canon et le droit naturel dans l'affaire Mortara

Le droit de défense devant les tribunaux de commerce

Le droit impertinent

Le décret du 13 février et les indigênes musulmans

Le grand livre de la justice : une histoire mondiale des lois

Le journal de Frank Berton : récit

Le patriote

Le payement des loyers d'avance, comptant et à crédit

Le pouvoir royal (1814-1848) : à la recherche du quatrième pouvoir ?

Le premier pas inoubliable d'une recherche juridique

Le principe de l'Etat social : étude sur les limites de l'activité législative en droit comparé français et hellénique