Histoire droit / Institution

Institution, composition et organisation de la haute cour de justice. Du haut jury des hauts juges

Institutions du droit françois

Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre : et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs

Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront courant 1754

Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront courant 1754

Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront courant 1753

Instruction du Roi du 1er mai 1769, pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815 : concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie

Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750

Instruction pour les commissaires chargés du travail de la taille tarifée : dans le département de Champagne

Instruction provisoire du 20 Mai 1788, arrêtée par le Roi, concernant l'Exercice : et les Manoeuvres de l'infanterie

Instruction publique. Acte public sur l'interdiction soutenu. Faculté de droit de Strasbourg

Instruction que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux du corps royal de l'artillerie

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes : d'infanterie

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices : des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés

Instructions pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'armée : adressées à MM. les lieutenans-généraux et maréchaux-de-camp inspecteurs d'armes

Interrogatoires subis par le sieur de Vedel-Montel, major du régiment Dauphin-infanterie : par-devant M. le lieutenant criminel au Châtelet de Paris, 19 août-4 octobre 1774

Intervention lors du procès en réhabilitation de la mémoire du comte de Lally, Dijon. Cahier 1

Intervention, réduite a sept raisonnements

Introduction à une théorie de la possession : ou Aperçus philosophiques sur le droit civil et spécialement sur la propriété et la possession

Introduire au droit : regards critiques sur un enseignement

Itinéraires d'histoire du droit et de la culture juridique : recueil d'études

Jacques Isorni : les procès historiques

Journal des principales audiences du Parlement, et arrêts qui y ont été rendus. Tome 1. 1622-1661 : Nouvelle edition

Jugement de Messieurs les Mareschaux de France : sur la declaration faicte par plusieurs gentilshommes, de refuser toutes sortes d'appels

Jugement définitif et arrêt des 9 avril-12 mai 1666, sur les différends d'entre Maynard de l'Estang : François Rives et Antoine d'Hautpoul, d'une part, et messire Vincent Ragot, d'autre part

Jugement prononçant l'élargissement de François Mahé de La Bourdonnais, interné à la Bastille : sur la dénonciation de Dupleix, et ordonnant la suppression du Mémoire pour le sieur de La Gatinais

L'Affaire Alexis

L'Affaire de l'Opéra-comique ou l'Opéra-comique de Lafferre. 2e édition : Du singulier arrêt du Conseil d'état du 27 juillet 1923 et de ses conséquences imprévues

L'Affaire de la rue Saint-Romain

L'Ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès : et sur les moyens d'en tarir la source, par un avocat au Parlement

L'Anthropométrie judiciaire à Paris en 1889 : Installations, plans des locaux, perfectionnements, une expérience de sociologie bureaucratique

L'Ecole de droit d'Alais au XIIIe siècle, mémoire

L'Esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV : en matière civile, criminelle et bénéficiale. Nouvelle édition

L'Evolution et la Revision récente du tarif douanier en Roumanie

L'Institut de droit comparé, son programme, ses méthodes d'enseignement, leçon : Horaire des cours et travaux pratiques, 1921-1922

L'Isle frivole, comédie en un acte et en vers libres

L'affaire Bardez, audience du 20 décembre 1925

L'avocat rebelle : entretiens avec Erwin Verhoeven

L'avocat était une femme : le procès de leur vie

L'esprit de la coutume de Normandie et un recueil d'arrêts notables du même Parlement. 2e édition : augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes

L'expert comptable au tribunal, rapport. Congrès, Nantes, 7-8 juillet 1930

L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècle) : un état des lieux

L'homme criminel. Criminel-né, fou moral, épileptique, étude anthropologique et médico-légale

L'homme qui voulait être aimé

L'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et les entreprises d'assurances

L'ordre des circulations ? : l'Institut de droit international et la régulation des migrations (1870-1920)

La Cour d'appel à l'hôtel de ville d'Angers, 1800-1885