Histoire droit / Institution

Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 1

Coutumes générales du pays et Comté de Blois. Tome 2

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 1

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 2

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 3

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. Tome 4

Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second : et par François second et dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation

De l'Illégalité du remboursement, précédée d'une supplique à la Chambre

De l'abolition de la course maritime et de la déclaration du Congrès de Paris

De l'execution de l'article trois de l'edit du Roy du mois d'avril 1679 : pour le rétablissement des etudes de droit canonique et civil à l'Université d'Orléans

De l'illégalité du remboursement, précédée d'une supplique à la Chambre

De l'influence du christianisme sur le droit pénal des Romains, discours : Assises scientifiques, Dunkerque, 3 août 1861

De l'installation de M. Bécot, en qualité de premier président, procès-verbal : Cour impériale de Bastia, audience solennelle, 15 juin 1867

De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, rapport

De l'ordonnance du 15 octobre 1836 : sur le commerce, l'agriculture et l'industrie du centre de la France

De l'usurpation des titres commerciaux

De la Liberté des mers. Tome 1

De la Liberté des mers. Tome 2

De la Meunerie. Boulangerie : A propos d'une enquête établie sur un projet de ce genre par les autorités municipales de Rouen

De la diffamation envers les morts

De la discussion du projet de loi sur l'enseignement, discours

De la double session

De la détention préventive

De la loi du 19 brumaire an VI et des modifications qu'elle réclame

De la législation criminelle de l'armée française considérée dans tous ses rapports : Plan général d'un code militaire-pénal, présenté au roi

De la maxime. Les avocats sont maîtres de leur tableau

De la preuve par comparaison d'escritures

De la prélation et retenue feudale, pour messire H. de la Tour, duc de Bouillon, demandeur : contre le Sieur de Noailles, défendeur

De la vente ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 1

De la vente ou Commentaire du titre VI du livre III du Code civil. Tome 2

Declaration du Roy du 5 février 1638, reglement pour les offices, desquels les pourveus auront payé : le droict annuel en l'année de leur deceds et de ceux qui se taxent par dispence des quarante jours

Declaration du Roy en forme de bail de la Ferme generale de l'impost des cartes, tarots et dez : faicte à maistre Pierre Villerme

Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux vendeurs et controlleurs de vins

Declaration du roy du 18 novembre 1639 : portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids

Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé : en la celebration des mariages et contre ceux qui commettent le crime de rapt

Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences de porter : passements d'or, d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et poinct-coupé

Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence

Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations : et reglement pour la fonction de leurs charges

Defense de la Faculté de médecine de Paris contre Me F. Blondel, docteur regent en ladite Faculté : Dans laquelle il est prouvé que l'emetique est un souverain remede pour la guérison de maladies

Demande d'une indemnité et récompense pour M. F-A-L P de Coatgoureden de Tronjolly : et pour sa famille, demande répétée depuis plus de trente ans

Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France : contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel et autres

Des lois sur la garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires : suivant le droit ancien et moderne, avec un plan pour améliorer cette législation

Des légistes et de leur influence au XIIe et au XIIIe siècle, discours : Conférences de l'ordre des avocats, 20 novembre 1858

Des preuves et de la recherche de la paternité naturelle, étude sur l'article 340 du code Napoléon

Des summissaires de l'Eglise cathedrale de Strasbourg : Estat, qualité et dignité, et droit de preseance

Dictionnaire de jurisprudence usuelle. 4e édition : ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires

Dictionnaire des arrêts modernes. Tome 2 : Répertoire de la nouvelle jurisprudence française civile et commerciale

Dictionnaire des chasses : contenant l'explication des termes et le précis des règlemens sur cette matière