Histoire droit / Institution

Dictionnaire des formules. 7e édition

Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits

Dictionnaire juridique de l'égalité et de la non-discrimination

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses

Dictionnaire raisonné du droit de chasse. Tome 1 : Nouveau Code des chasses suivant le droit commun de la France, de Lorraine et provinces privilégiées

Dictionnaire universel du droit civil français, ancien, intermédiaire et nouveau. Tome 1

Dictionnaire universel raisonné de justice naturelle et civile. Tome 13

Discours d'ouverture de conférence, Barreau de Paris

Discours et réquisitoires. Tome 2

Discours sur l'humanité des juges dans l'administration de la justice criminelle

Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens. Traduit de l'anglais

Discours sur les droits de la royauté et les prérogatives des monarques, établies par la religion : les funestes causes et les affreux résultats de la révolte des sujets contre leurs princes légitimes

Discours. Assemblée des avocats, 3 février 1775

Discussion sommaire des droits de l'archevêché de Cambray

Dissertatio academica de decimus fendalibus, cujus portionem quintam de titulis

Dissertation préliminaire sur le code pénal de France : Traduit de l'anglais

Dissertation sur les coutumes générales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine : Donations entre vifs, simples, mutuelles et à cause de noces

Dissertations féodales. Tome 1

Dissertations féodales. Tome 2

Documents relatif à l'histoire des procès de sorcellerie dans le Haut-Rhin, 1550-1600

Douanes françaises. Traités avec l'Angleterre et la Belgique : suivis d'instructions générales et notes explicatives

Droit administratif français : Tome I : Les institutions administratives - Le principe de légalité - La justice administrativeSixième éditio

Droit administratif français : Tome II : Les actes administratifs - Les activités administratives - La responsabilité administrativeSixième é

Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 1 : suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques

Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 2 : suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques

Droit comparé de la commande publique au sein de l'UEMOA : étude des droits des marchés publics du Burkina Faso, de la Côte d'Ivoire, du Mali et du Sénégal

Droit de protection. Conférences de Madrid, 19 mai-3 juillet 1880

Droit et Handicap dans la Grande Région : De l'enfance à l'âge adulte, état des lieux : Interreg VA Grande Région Eur&Qua 2014-2020

Droit et civilisation en Méditerranée : vers une culture juridique commune ?

Droit et société, n° 109. Penser la race en juriste : lectures critiques

Droit, pouvoir et société au Moyen Age : mélanges en l'honneur d'Yves Sassier : liber amicorum

Droits, n° 71. Oligarchies (4)

Du chef de l'Etat et de l'hérédité du pouvoir

Du pain, du travail, et la vérité, aux ouvriers. 2e édition

Du pouvoir législatif en cas de guerre

Du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines, chantiers, ateliers : Rapport, Chambre de commerce de Nîmes, 18 décembre 1847

Du retour en France des émigrés, considérés comme fugitifs ou rebelles

Du régime pénitentiaire : Emprisonnement cellulaire et patronage des libérés adultes

Déclaration de la volonté du Roy du 27 novembre 1623 : envers ses subjects de la Religion prétendue réformée

Déclaration desdites terres, fief, seigneuries et maisons saisies réellement : Pièce du procès en partage entre Paul Pellisson Fontanier et les religieux de Saint-Germain-des-Prés

Déclaration du 12 may 1617, en faveur des princes, ducs, pairs, officiers de la Couronne, seigneurs : gentilshommes et autres qui s'estoient éloignés de S. M

Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan

Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest : portant défenses aux advocats de faire l'exercice et fonction de procureurs postulans

Déclaration du 28 février 1692 en interprétation de l'édit de création des greffiers : des insinuations ecclésiastiques

Déclaration du 3 avril 1634, portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours : en la ville de Poictiers

Déclaration du 30 octobre 1640, portant règlement pour le nouveau prix donné aux espèces d'argent : légères et rognées, pour l'observation des prix de l'or et argent employez aux ouvrages d'orfèvrerie

Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté : et comme tel, descheu de tous honneurs, dignitez, estats, offices, pouvoirs, gouvernemens, pensions

Déclaration du Roi adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris