Histoire droit / Institution

Liber amicorum, mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi

Livre premier de L'esprit des lois

Léon Duguit : de la sociologie & du droit

Mauritanie, Code général des impôts 2013

Miscellanées Maurice Hauriou

Mélanges en l'honneur de la professeure Françoise Dekeuwer-Défossez : liber amicorum

Mémoire pour Claude-François Jore, contre le sieur François-Marie Arouët de Voltaire . : Suivi de la lettre de Voltaire à Jore, datée de "Cirey, 25 mars 1736" et de l'avis du Conseil...

Mémoires de Beaumarchais dans l'Affaire Goezman (Nouv éd collationnée avec le plus grand soin : sur les éditions originales et précédée d'une appréciation tirée des "Causeries du lundi")

Niger : Regime fiscal 2013

Note sur un recent episode judiciaire

Objectif Justice

Pas de divorce ! : Réponse à M. Alexandre Dumas

Pétition à l'Assemblée nationale, par Montaigne, Charron, Montesquieu et Voltaire : suivie d'une consultation en Pologne et en Suisse

Reconnaissance et exécution des jugements étrangers

Revue franco-maghrébine de droit, n° 20. Etudes de droit comparé France-pays du Maghreb

Règles de la profession d'avocat : 2013-2014

Règles déontologiques au service des usagers du droit : actes du colloque du 3 novembre 2011 du Haut conseil des professions du droit

Scribes et notaires face à la norme dans la Toscane du haut Moyen Age (VIIe-XIe siècles)

Senegal : Code general des impots 2013

Servir : un magistrat acteur et témoin de son siècle

Thèse pour la license soutenue : Ad exhibendum, jus romanum

Un avocat dans l'Histoire : en mémoire de Arnaud Lyon-Caen

Un début dans la magistrature Le château de Montsabrey Olivier

Wergeld ou uueregildus : le rachat pécuniaire de l'offense entre continuités romaines et innovation germanique

A travers le Palais, hommes et choses judiciaires

Affaire Dreyfus devant la cour de cassation. Edition populaire illustrée (Ed.1899)

Algerie, Codes des impots 2012

Almanach du crime et des causes célèbres françaises et étrangères (Ed.1845)

Ancien coutumier inedit de Picardie (Ed.1840)

Arrêts notables du Parlement de Tolose (Nouv. éd.) (Ed.1745)

Attentat des 12 et 13 mai 1839. Série 2 (Ed.1839-1840)

Balzac, romancier du droit

Brevets d'invention, marques de fabrique, modèles et dessins, nom commercial (Ed.1893)

Bulletins des contributions indirectes, faisant suite au Traité du contentieux (Ed.1820-1821)

Bundel van het Strafrecht van de Europese Unie ? 2012

Cahiers historiques des annales de droit, n° 1 (2012). David Hoüard (1725-1802), un juriste de son temps

Cahiers poitevins d'histoire du droit, n° 4

Cameroun, Code des impots 2012

Carmina iuris : mélanges en l'honneur de Michel Humbert

Catalogue des actes du dauphin Louis II,Vol. 1 (Ed.1899)

Catalogue des actes du dauphin Louis II,Vol. 2 (Ed.1899)

Causes célèbres de tous les peuples (Ed.1858-1867)

Causes célèbres de tous les peuples. Armand. La Pommerais.(Ed.1858-1867)

Causes célèbres de tous les peuples. Emile Clement de La Roncière (Ed.1858-1867)

Causes célèbres de tous les peuples. Le Drame de Chamblas (Ed.1858-1867)

Causes célèbres de tous les peuples. Les Assassins de Henri IV (Ed.1858-1867)

Causes célèbres de tous les peuples. Les Chauffeurs. La bande d'Orgères. (Ed.1858-1867)

Charges et contributions des habitants de l'Auvergne à la fin de l'ancien régime (Ed.1898)