Histoire droit / Institution

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille et Vilaine publiés : 1859.0

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches du Rhône

Usages et règlements locaux, complément à la loi civile et topographie légale de l'Isère

Usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin

Usages locaux de l'arrondissement de Fougères

Usages locaux du Mâconnais

Usages locaux du canton de Bressuire Deux-Sèvres

Usages locaux existant dans le département du Tarn

Usages locaux suivis comme loi dans le département de l'Yonne

Vade-mecum des huissiers : recueil des dispositions les plus usuelles de la législation

Variations juridiques et sociologiques : regards experts sur de grandes mutations du droit

Vente de créances : thèse pour le doctorat

Vers la paix : droits et devoirs des nations, pacte de paix, arbitrage, désarmement

Ville de Montbrison. Règlement et tarif des droits de place et de stationnement

Ville du Hâvre. Guide du commerce pour les opérations relatives à l'octroi, suivi du nouveau tarif

Vingt-deux jours de captivité

Viticulture moderne

Voies rurales publiques et privées et servitudes rurales de passage

Voiries et cimetières. Thèse présentée au concours pour la chaire d'hygiène à la faculté de médecine

Vote de la France. Constitution des Etats-Unis d'Amérique pouvant devenir constitution française

Vues critiques et philosophiques sur le droit

1864-2014 : 150 ans de tradition et de rayonnement de la Faculté de droit de Nancy : livre-album de l'exposition historique organisée du 17 au 26 septembre 2014 dans les salons d'honneur de la Faculté

A travers l'ancien Paris

Acte du 5 août 1873 pour l'établissement d'une Cour suprême de justice en Angleterre

Annales africaines : nouvelle série, n° 1 (2014)

Annales de droit (Les), n° 9

Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice. Année 2014

CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTES : BIEN PLUS QU'UN METIER

Cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de travaux : constructions militaires du 1er juillet 1909

Canadian Federalism and Treaty Powers : Organic Constitutionalism at Work

Choix d'articles de Pierre Mayer

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900 T01

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900 T02

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900 T03

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence 14e ed

Code de commerce suivi des Lois commerciales industrielles et ouvrières 14e éd

Code de la profession d'avocat : compilation de textes 2015

Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T03 : règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines

Comité des houillères Analyse des articles de la loi du 21 avril 1810 : réglant les redevances des mines et le droit de surveillance de l'état sur l'exploitation

Commentaire de la loi du 1er octobre 1917 sur l'ivresse publique et la police des débits de boissons

Commentaire de la loi sur les justices de paix : précédé de notions sur la compétence des défenseurs : de la cité à Rome des juges de paix en Angleterre loi de 1838

Communication non verbale et crédibilité des témoins

Compétence tribunaux français à l'égard des étrangers et exécution des jugements étrangers en France : étude de la convention franco-belge du 8 juillet 1899

Conférence des attachés. Etude sur le caractère des preuves en matière criminelle

Conférence des attachés. Etudes de jurisprudence

Conférence des avocats stagiaires. Séance du 2 décembre 1875

Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal : Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés droit pénal

De l'organisation judiciaire 1789-1889