Histoire droit / Institution

Université de France. Faculté de droit de Dijon. Droit français : des Obligations émises, Thèse

Université de France. Faculté de droit de Dijon. Droit romain de la Réalisation du gage hypothécaire

Université de France. Faculté de droit de Paris. Des Droits de mutation à Rome et de nos jours

Université de France. Faculté de droit de Paris. Des Fontaines publiques, en droit romain et : en droit français. Thèse pour le doctorat

Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Protection des tiers : dans les transmissions entre-vifs. Droit français : De l'Origine de la transcription, Thèse

Université de France. Faculté de droit de Rennes. Des Modes volontaires de transmission : de la propriété foncière par actes entre vifs. Thèse pour le doctorat

Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur l'administration et la : dissolution de la communauté légale, l'échéance de la lettre de change

Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur le partage et les rapports : la détention provisoire et le Concordat soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit

Université de Grenoble. Faculté de droit. : Des Restrictions au privilège du bailleur en faveur du commerce et de l'agriculture

Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Faillite civile, nécessité de son organisation

Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Actes de disposition de l'héritier apparent. Thèse

Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Dessins et modèles de fabrique, étude de droit

Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Institutions de placement. Thèse

Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur la condition juridique des caisses Raiffeise

Université de Grenoble. Faculté de droit. Etude de droit français sur l'impôt des mutations

Université de Grenoble. Faculté de droit. La Clause de la nation la plus favorisée. Thèse

Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Etats-Unis et la doctrine de Monroe, thèse

Université de Grenoble. Faculté de droit. Rapport sur les concours entre les étudiants 1906-1907

Université de Lille. Faculté de droit des Contrats relatifs aux offices ministériels

Université de Lyon. Faculté de droit. Le Crédit personnel de l'agriculteur et les sociétés : de crédit agricole. Thèse pour le doctorat

Université de Montpellier. Faculté de droit. Condition & traitement des prisonniers de guerre. Thèse

Université de Montpellier. Faculté de droit. Droit pénal. Etude sur la complicité, droit français

Université de Montpellier. Faculté de droit. La Capacité civile de la femme séparée de corps

Université de Montpellier. Faculté de droit. Liquidation des biens des congrégations dissoutes

Université de Paris. Droits de succession du conjoint survivant dans le droit français : et dans les principales législations étrangères, thèse pour le doctorat par Hippolyte Dreyfus

Université de Paris. Faculté de droit. Assurance pour compte de qui il appartiendra : principalement en matière terrestre. Thèse

Université de Paris. Faculté de droit. De l'Office du juge en matière civile contentieuse. : Thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. De la Capacité des enfants naturels à recevoir par : donations. Thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. De la Règle en fait de meubles, possession vaut titre. Thèse

Université de Paris. Faculté de droit. Des Principes généraux du Code pénal de 1791

Université de Paris. Faculté de droit. Du Délit d'usure. Thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. Déforestation et reboisement dans la région pyrénéenne. : Thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. Etude sur l'action disciplinaire de la Légion d'honneur : Thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. L'Etat indépendant du Congo, sa fondation, les principales : manifestations de sa vie extérieure, ses relations avec la Belgique, thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. L'Exercice du droit de chasse au point de vue civil : thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. La Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents. : Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 2 juin 1900

Université de Paris. Faculté de droit. La Capacité de la femme mariée, étude critique : Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le 23 mars 1898

Université de Paris. Faculté de droit. La Fraude successorale par le procédé du compte-joint. Thèse

Université de Paris. Faculté de droit. Le Droit des gens mariés & la coutume du duché de Bourgogne

Université de Paris. Faculté de droit. Le Mariage considéré comme contrat civil dans l'histoire : du droit français. Thèse pour le doctorat

Université de Paris. Faculté de droit. Vente et nantissement de fonds de commerce : thèse pour le doctorat par Henry Lordereau

Université de Poitiers. Condition des enfants nés en France de parents étrangers. Thèse

Université de Poitiers. Faculté de droit. : De la Prescription de l'action civile en matière pénale. Thèse pour le doctorat par Ernest Labrousse

Usage des eaux non navigables ni flottables : commentaire du chapitre des servitudes qui dérivent de la situation des lieux

Usages du canton de Moncoutant

Usages du canton de Pont-de-Vaux

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans département des Alpes-Maritimes

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille et Vilaine publiés : 1850.0