Histoire droit / Institution

Tribunal de commerce de Toulouse. Rapport sur le projet de loi relatif aux faillites

Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Amiens. Discours prononcé le 22 février 1881

Tribunat. Opinion de Lahary, sur le projet de loi relatif à la publication

Trois divers traictez

Trois procès : Contrafatto, prêtre sicilien de Sieffrid, curé de Benfeld en Alsace et de Molitor

Troisième annexe sur la justice et les juges : du jésuitisme

Troisième consultation pour M. le marquis d'Espinchal.

Troisième examen sur le Code civil contenant les seize derniers titres du troisième : livre du Code par un avocat

Troupes coloniales, Vade-mecum analytique et alphabétique, états-majors

Tu seras citoyen : livre de lecture sur les droits et les devoirs du citoyen

Ulpianus, fragmenta de dotibus de fundo dotali, jus romanum Du régime dotal, droit français

Un Avant-Projet de loi sur la responsabilité en matière d'accidents agricoles

Un Mot sur la proposition de M. J.-J. de Sellon pour la suppression de la peine de mort

Un avocat journaliste au XVIIIe siècle, Linguet

Un débat de confrérie entre avocats au XVIIIe siècle : causeries d'un Champenois

Un mot à la bourgeoisie

Un office de garantie des oeuvres artistiques

Un procès de corporation à Montpellier le Collège royal de chirurgie contre les perruquiers

Un procès pour une chanson, Marseille, 1380 : Antoine Bariac contre Jean Pellenc

Un projet de loi électorale

Une corporation parisienne pendant la Révolution

Une question de clocher : étude de droit public et administratif, mémoire à consulter

Une question de droit mixte

Une voix de la Corse à Sa Majesté l'Impératrice Eugénie, ou la Prière des orphelins

Union de la jeunesse plébiscitaire de la Seine. Statuts. 1re édition

Union des amis de l'ordre. Règlement organique

Unité de législation civile en Europe

Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. La Réforme hypothécaire de la publicité, thèse

Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Les Conséquences juridiques de la grève. Thèse

Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit. Des Assemblées générales d'actionnaires : Thèse pour le doctorat, présentée par Henri Jacquier.

Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit. Le Paiement des salaires en nature : thèse pour le doctorat, par Antoine Leconte

Université de Bordeaux. Institut pratique de droit annexe à la Faculté de droit de Bordeaux

Université de Caen. Faculté de droit. De la Réglementation du travail des enfants employés : dans l'industrie, thèse pour le doctorat

Université de Dijon. De la Responsabilité des administrateurs des sociétés anonymes. Thèse

Université de Dijon. Faculté de droit. De la Réhabilitation en matière pénale & disciplinaire. Thèse

Université de Dijon. Faculté de droit. Représentation proportionnelle de la majorité & des minorités

Université de Dijon. Faculté de droit. Responsabilité pénale et civile des syndicats professionnels

Université de France. Académie de Dijon. Faculté de droit. Des Seconds mariages, Thèse

Université de France. Académie de Dijon. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat le 26 janvier 1850

Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français : Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat, L'acte public sera soutenu le 30 juin

Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : des Donations à cause de mort Thèse

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit : Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la Preuve. Droit français : de la Preuve testimoniale

Université de France. Académie de Rennes. Thèse : Du Gage commercial

Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat

Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat soutenu

Université de France. Académie de Strasbourg. De cessione actionum, du bénéfice d'inventaire : acte public pour le doctorat par Auguste-Jules Strohl

Université de France. Acte public pour doctorat : Mariage, Responsabilité civile

Université de France. Droit français : Du Régime légal des bureaux de bienfaisance. Thèse