Histoire droit / Institution

Ordonnance du roi concernant les volontaires de la marine, suivie du prospectus pour l'admission

Ordonnance du roi portant règlement sur l'instruction publique

Ordonnance du roi portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes

Ordonnance du roi sur le service des armées en campagne du 3 mai 1832

Ordonnance du roi, du 1er mars 1831, sur la composition du corps de la marine

Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval

Ordonnance pour régler le service dans les places et dans les quartiers

Ordonnances concernant la Marine, du 27 septembre 1776

Ordonnances d'Abbeville, sur le faict de la justice et abréviation des procès au pays de dauphiné

Ordonnances des rois de France de la troisième race. Contenant les ordonnances de Tome 7 : Charles VI données depuis le commencement de l'année 1383, jusqu'à la fin de l'année 1394

Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies

Ordonnances, statuts et règlements des marchands de vins de la ville & fauxbourgs de Paris

Ordre des avocats près la Cour d'appel de Dijon. La loi Bérenger, étude : la suspension des peines

Ordre des avocats près la Cour d'appel de Dijon. Plaidoyer en faveur des circonstances

Organisation, compétence, jurisprudence et procédure des conseils de préfecture : d'après les lois

Origine de la corréalité

Origine des consulats en pays étranger, depuis le XIIe siècle jusqu'à 1681. Thèse pour le doctorat

Origine des dignitez, magistratz, offices et estats du royaume de France . Le tout reduit : en un livre, nouvellement reveu & augmenté outre les precedentes impreßions.

Origine des droits et devoirs de l'homme dans tout corps social bien organisé

Origine et portée de la maxime, en fait de meubles, la possession vaut titre : mémoire, Grenoble

Origines judiciaires, essai historique, anecdotique et moral sur les notaires, les avoués

Outrage envers le sénat et la chambre des députés est-il un délit ? : Sénat, séance du 28 février

Paillet, ou L'avocat : conseil d'un ancien aux stagiaires sur l'exercice de la profession d'avocat

Pangermanisme et droit primordial allemand. Preuves historiques que la Germanie est renfermée : entre le Rhin et l'Elbe plan d'alliances et de délimitations

Parallèle du code pénal d'Angleterre avec les lois pénales françaises, et considérations

Paraphrase grecque des Instituts de Justinien

Paraphrase, sur l'ordonnance de l'an 1539 , traduite en françois

Parricide. Trois accusés. Joseph Steinkampf Marie-Anne Steinkampf, sa femme et Charles Haas

Partage d'ascendant en droit civil et en droit fiscal : thèse doctorat soutenue le 25 juillet 1896

Partage d'ascendants entre vifs, voies d'attaque, introduction : Querela, action en complément de la réserve à Rome, rescision pour lésion

Partage de l'actif des successions : thèse pour le doctorat

Partage de la communauté légale après l'acceptation, en droit français : thèse pour le doctorat

Partage égal et droit d'aînesse, avec nos institutions et l'état de la société en France

Partages d'ascendants, avec formules

Pasquier ou Dialogue des advocats du parlement de Paris

Patrons & employés : rupture amiable du contrat de louage de services, privilège des employés

Perméabilités du système juridique : essais sur le droit de l'État de droit

Petit Justinien, par demandes et réponses, ou Examen préparatoire sur les éléments du droit romain

Petit code du voyageur en chemin de fer : devoir des compagnies et obligations du public 2e édition

Petit guide de la revision des listes électorales pour 1906

Petit guide des gardes champêtres communaux

Petit manuel de police, à l'usage des inspecteurs et agents de police, des gardiens de la paix : des sergents de ville, des gardes-champêtres 2e édition, revue, corrigée et augmentée

Petit pamphlet sur le projet de constitution

Petit questionnaire sur les décrets et arrêtés spéciaux à la Tunisie

Petite étude populaire sur la réforme judiciaire

Petites lectures sur la loi

Philopenes ou Du régime des pauvres